préjudices
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Pluriel de préjudice ( nom masculin )
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Sentences with the word préjudices
Elle a demandé réparation à la cour pour les préjudices subis, à hauteur de 3 millions d'euros environ.Ouest-France, 24/03/2017
Ceci est contraire à la tradition juridique européenne, et risque d'entraîner des injustices et de nouveaux préjudices.Europarl
L'auteur des faits n'est pas nécessairement identifié, l'agent bénéficie donc en tout état de cause d'une réparation des préjudices subis.Capital, 15/03/2022, « Protection fonctionnelle : personnes concernées, procédure et conditions »
La majeure partie de ces préjudices concerne des sommes non encore versées.Capital, 10/06/2011, « La chasse aux retraités fraudeurs porte ses fruits »
Son avocat évoque les souffrances endurées par sa cliente, avant de réclamer 3 000 € au titre des différents préjudices.Ouest-France, 09/03/2020
Les arnaques aux monnaies numériques dont l'institution a été informées représentent 2,5 millions d'euros de préjudices au total, entre janvier et avril 2021.Capital, 17/05/2021, « Les arnaques au bitcoin et aux cryptomonnaies repartent à la… »
Cette position est intéressante pour les systèmes civilistes, souvent accusés d'être de nature à pénaliser les initiatives privées tendant à la réparation des préjudices concurrentiels.Revue internationale de droit économique, 2016, Benjamin Lehaire (Cairn.info)
En ce qui concerne les préjudices matériels, une audience au civil est prévue le 21 mai.Ouest-France, Jeróm FOUQUET, 16/02/2021
Le condamné devra finalement indemniser la victime à hauteur de 1 800 € (tous préjudices confondus), et en débourser 450 € pour frais de justice.Ouest-France, 06/07/2019
Si nous n'élèverons aucune barrière, nous ne pouvons toutefois garantir le démantèlement automatique des préjudices culturels ou légaux existants.Europarl
Pour cela, l'employeur doit apporter la preuve de l'existence de préjudices générés par l'abandon.Capital, 28/01/2021, « Abandon de poste : définition, procédure et conséquences »
Dans sa plainte, il fait expressément état de préjudices matériel, moral et financier causés par les infractions alléguées à son encontre.Archives de politique criminelle, 2002, Françoise Tulkens (Cairn.info)
Dans ce cadre légal, les règles et méthodes applicables à l'évaluation des préjudices sont déterminées par le conseil d'administration de l'office.Histoire de la Justice, 2015, Marie-France Steinlé-Feuerbach (Cairn.info)
De plus, la cotation des préjudices est adossée à un barème médical sui generis qui permet d'évaluer au plus près les pathologies et leur évolution.Regards, 2017, Agnès Plassart (Cairn.info)
Demeureront imputables aux militaires, le cas échéant, les préjudices liés à une faute personnelle.Inflexions, 2013, Ronan Doaré (Cairn.info)
La protection fonctionnelle comporte une obligation de prévention, d'assistance et de réparation des préjudices.Capital, 15/03/2022, « Protection fonctionnelle : personnes concernées, procédure et conditions »
Vos préjudices matériels ne sont, par contre, pas pris en charge.Capital, 20/05/2019, « Assurance vélo : quelle assurance choisir ? »
Il l'a condamné à verser d'ores et déjà, tous frais et préjudices confondus, plus d'un million d'euros.Ouest-France, 16/10/2009
Le trentenaire devra, par ailleurs, verser 2 700 €, tous préjudices confondus, à la victime.Ouest-France, 10/09/2021
Cette prise en compte des particularismes s'est concrétisée par une série de mesures visant notamment à réparer les préjudices historiques subis.Afrique contemporaine, 2018, Régis Minvielle (Cairn.info)
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