préjudices
Formes
Pluriel de préjudice ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot préjudices
Pour cela, l'employeur doit apporter la preuve de l'existence de préjudices générés par l'abandon.Capital, 28/01/2021, « Abandon de poste : définition, procédure et conséquences »
Penser la réparation des préjudices de l'histoire de façon globale ou holistique représente une façon de reconstruire le contrat social.Les Cahiers Portalis, 2022, Xavier Philippe (Cairn.info)
Ainsi à côté des préjudices individuels classiques, il existe des préjudices collectifs dont ceux relatifs à l'environnement.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Dominique Guihal (Cairn.info)
Les hypothèses envisagées impliquent en revanche une demande de réparation de préjudices moraux qui pourra limiter les libertés des citoyens.Les Cahiers Portalis, 2022, Hafida Belrhali (Cairn.info)
L'auteur des faits n'est pas nécessairement identifié, l'agent bénéficie donc en tout état de cause d'une réparation des préjudices subis.Capital, 15/03/2022, « Protection fonctionnelle : personnes concernées, procédure et conditions »
Il devra après-guerre demander réparation des préjudices intervenus sur sa carrière qui fut sinon suspendue, du moins considérablement ralentie.Chroniques d'histoire maçonnique, 2022, Jean-Yves Guengant (Cairn.info)
Si nous n'élèverons aucune barrière, nous ne pouvons toutefois garantir le démantèlement automatique des préjudices culturels ou légaux existants.Europarl
La protection fonctionnelle comporte une obligation de prévention, d'assistance et de réparation des préjudices.Capital, 15/03/2022, « Protection fonctionnelle : personnes concernées, procédure et conditions »
Vos préjudices matériels ne sont, par contre, pas pris en charge.Capital, 20/05/2019, « Assurance vélo : quelle assurance choisir ? »
Il faut donc repenser les mécanismes de reconnaissance des préjudices historiques en raison même de l'incapacité des juridictions à répondre à de telles demandes.Les Cahiers Portalis, 2022, Xavier Philippe (Cairn.info)
Théoriquement donc, l'appréciation des préjudices réparables et leur évaluation est autonome.Les cahiers de la justice, 2020, Victoire Lasbordes de Virville (Cairn.info)
En tout temps, il faut examiner et évaluer consciencieusement les préjudices afin de déterminer s'ils sont proportionnels au bien escompté.Journal International de Bioéthique, 2001 (Cairn.info)
Derrière la maladministration de la justice, des hommes ont œuvré au point de causer des préjudices à des justiciables.Revue française d'administration publique, 2008, Maryse Deguergue (Cairn.info)
Certains sujets : indemnisation des aléas médicaux et autres préjudices, certification des établissements, recherche médicale, fin de vie à l'hôpital, hospitalisations sous contrainte, etc.Pratiques et organisation des soins, 2011 (Cairn.info)
Il en découle que l'indemnisation de la prothèse échapperait aux difficultés d'évaluation inhérentes aux préjudices corporels.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2018, Nathalie Nevejans (Cairn.info)
La responsabilisation concrète de tous conduit à la recherche de solutions consensuelles, tournées vers l'avenir et destinées à réparer tous les préjudices.Les Cahiers Dynamiques, 2014, Robert Cario (Cairn.info)
Les préjudices subis sont importants : les enfants témoignent physiquement et psychiquement du caractère insupportable de ce dilemme.Cahiers de psychologie clinique, 2008, Anne Courtois (Cairn.info)
La majeure partie de ces préjudices concerne des sommes non encore versées.Capital, 10/06/2011, « La chasse aux retraités fraudeurs porte ses fruits »
Les arnaques aux monnaies numériques dont l'institution a été informées représentent 2,5 millions d'euros de préjudices au total, entre janvier et avril 2021.Capital, 17/05/2021, « Les arnaques au bitcoin et aux cryptomonnaies repartent à la… »
Ceci est contraire à la tradition juridique européenne, et risque d'entraîner des injustices et de nouveaux préjudices.Europarl
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
