préjudices
Formes
Pluriel de préjudice ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot préjudices
Pour cela, l'employeur doit apporter la preuve de l'existence de préjudices générés par l'abandon.Capital, 28/01/2021, « Abandon de poste : définition, procédure et conséquences »
Ainsi à côté des préjudices individuels classiques, il existe des préjudices collectifs dont ceux relatifs à l'environnement.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Dominique Guihal (Cairn.info)
Elle précise que c'est bien l'assurance du conducteur qui prend en charge les éventuels préjudices corporels des passagers.Théo LECLERC
Il en découle que l'indemnisation de la prothèse échapperait aux difficultés d'évaluation inhérentes aux préjudices corporels.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2018, Nathalie Nevejans (Cairn.info)
L'auteur des faits n'est pas nécessairement identifié, l'agent bénéficie donc en tout état de cause d'une réparation des préjudices subis.Capital, 15/03/2022, « Protection fonctionnelle : personnes concernées, procédure et conditions »
En tout temps, il faut examiner et évaluer consciencieusement les préjudices afin de déterminer s'ils sont proportionnels au bien escompté.Journal International de Bioéthique, 2001 (Cairn.info)
Si nous n'élèverons aucune barrière, nous ne pouvons toutefois garantir le démantèlement automatique des préjudices culturels ou légaux existants.Europarl
La protection fonctionnelle comporte une obligation de prévention, d'assistance et de réparation des préjudices.Capital, 15/03/2022, « Protection fonctionnelle : personnes concernées, procédure et conditions »
Vos préjudices matériels ne sont, par contre, pas pris en charge.Capital, 20/05/2019, « Assurance vélo : quelle assurance choisir ? »
La responsabilisation concrète de tous conduit à la recherche de solutions consensuelles, tournées vers l'avenir et destinées à réparer tous les préjudices.Les Cahiers Dynamiques, 2014, Robert Cario (Cairn.info)
Certains sujets : indemnisation des aléas médicaux et autres préjudices, certification des établissements, recherche médicale, fin de vie à l'hôpital, hospitalisations sous contrainte, etc.Pratiques et organisation des soins, 2011 (Cairn.info)
Les montants des préjudices seront examinés lors d'une audience au début de l'année prochaine.Jean-Yves Hinault
Quels sont les préjudices enregistrés par les agriculteurs de la presqu'île ?Lionel CABIOCH
Ils devront solidairement mais à parts inégales, indemniser leurs victimes à hauteur de 19 548 € pour les préjudices matériels et moraux.Jean-Loïc GUERIN
Ils ont obligation de travailler, de rembourser les préjudices et interdiction d'entrer en contact entre eux.Pierre MOMBOISSE
Les préjudices oscillent de 350 € à 44 500 €.Patrick GUYOMARD
Derrière la maladministration de la justice, des hommes ont œuvré au point de causer des préjudices à des justiciables.Revue française d'administration publique, 2008, Maryse Deguergue (Cairn.info)
La majeure partie de ces préjudices concerne des sommes non encore versées.Capital, 10/06/2011, « La chasse aux retraités fraudeurs porte ses fruits »
Les arnaques aux monnaies numériques dont l'institution a été informées représentent 2,5 millions d'euros de préjudices au total, entre janvier et avril 2021.Capital, 17/05/2021, « Les arnaques au bitcoin et aux cryptomonnaies repartent à la… »
Ceci est contraire à la tradition juridique européenne, et risque d'entraîner des injustices et de nouveaux préjudices.Europarl
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