prénuptiaux

En parallèle, les douaires furent de plus en plus souvent remplacés, à la suite d'accords prénuptiaux entre familles, par des jointures d'une moindre valeur.Nouvelles questions féministes, 2021, Armel Campagne (Cairn.info)

Alors que le principe classique de la liberté contractuelle a été remis en question en droit des obligations, peut-il s'appliquer en matière de contrats prénuptiaux ou d'ententes de divorce ?Nouvelles questions féministes, 2009, Louise Langevin (Cairn.info)

Tout en se prononçant contre les rapports prénuptiaux, elles multiplient les partenaires.Population, 2013, Clémentine Rossier, Nathalie Sawadogo, André Soubeiga (Cairn.info)

De nombreuses formes d'accords prénuptiaux ont été proposées aux xxe et xxie siècle.Pardès, 2007, Monique Susskind Goldberg (Cairn.info)

Les contrats prénuptiaux pourraient être une bonne solution, ne fût-ce que pour permettre aux parties concernées de rassembler leurs esprits.Europarl