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prénuptiaux

Formes

Exemples

Phrases avec le mot prénuptiaux

De nombreuses formes d'accords prénuptiaux ont été proposées aux xxe et xxie siècle.Pardès, 2007, Monique Susskind Goldberg (Cairn.info)
Les contrats prénuptiaux pourraient être une bonne solution, ne fût-ce que pour permettre aux parties concernées de rassembler leurs esprits.Europarl
Tout en se prononçant contre les rapports prénuptiaux, elles multiplient les partenaires.Population, 2013, Clémentine Rossier, Nathalie Sawadogo, André Soubeiga, (Cairn.info)
Alors que le principe classique de la liberté contractuelle a été remis en question en droit des obligations, peut-il s'appliquer en matière de contrats prénuptiaux ou d'ententes de divorce ?Nouvelles questions féministes, 2009, Louise Langevin (Cairn.info)
Évidemment, l'enjeu est bien de retenir les eaux le plus durablement possible pour l'accueil des oiseaux hivernants et, si possible, des migrateurs prénuptiaux.Ouest-France, 15/10/2016
Autrement dit, la famille ne relevant pas uniquement de la sphère privée, les contrats prénuptiaux ne peuvent être utilisés pour régler toutes ses dimensions.Revue critique de droit international privé, 2018, Toni Marzal (Cairn.info)
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Florent Moncomble 05/03/2024
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