préparer + procès
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Sentences with the word préparer + procès
En attendant une nouvelle audience le 20 septembre, pour préparer son procès, il a été remis en liberté jeudi après-midi.Ouest-France, 02/07/2021
Pourtant, aujourd'hui se prépare le procès de treize hommes, tous accusés de participation au génocide.Mouvements, 2008, Hélène Dumas (Cairn.info)
En second lieu, des mesures peuvent être recherchées dans le but de préparer le procès, par exemple en rassemblant des preuves.Revue critique de droit international privé, 2017, Gilles Cuniberti (Cairn.info)
Après avoir plaidé non coupable et remis son passeport, il a été remis en liberté, en attendant une nouvelle audience le 20 septembre, pour préparer son procès.Ouest-France, 01/07/2021
Il est essentiel de se préparer au procès consciencieusement, avec sérénité, et de pouvoir présenter un dossier complet.LAENNEC, 2014, Pierre-Yves Gallard (Cairn.info)
Nous espérons tout simplement que le gouvernement turc fera en sorte de lui préparer un procès ouvert et équitable, même si nous n'avons pas précisément de très bons pressentiments.Europarl
Si l'artisan prépare le procès de fabrication, ce n'est que dans les grandes lignes.Sociétés Revue des Sciences Humaines et Sociales, 2002, Didier Schwint (Cairn.info)
La procédure pénale doit être menée rapidement, sans gêner toutefois la défense dans son droit de préparer le procès.Revue internationale de droit pénal, 2015 (Cairn.info)
L'étude met en lumière les oppositions politiques entre alliés portugais et anglais dans la formulation des récits du siège, récits qui préparent les procès de 1812 et 1815.Annales historiques de la Révolution française, 2021 (Cairn.info)
Cette nouvelle solution élargira alors les possibilités pour les parties, surtout l'accusé, de préparer son procès.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Jacek Kosonoga, Celina Nowak (Cairn.info)
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