preuve contraire
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Sentences with the word preuve contraire
En l'absence de toute preuve contraire, je suis forcé de m'en rapporter à lui.Mayne Reid (1818-1883), traduction Allyre Bureau (1810-1859)
À défaut de preuve contraire à ce jour, c'est la première qui reste la plus efficace pour mettre un terme à la perte de biodiversité.Revue internationale de droit économique, 2015, Charles-Hubert Born (Cairn.info)
D'où il suit que la liberté est toujours censée bonne jusqu'à preuve contraire, car laisser les prix s'établir naturellement, c'est la liberté.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Donc, jusqu'à preuve contraire, je nie que baleines, cachalots ou licornes puissent produire un pareil effet.Jules Verne (1828-1905)
En l'absence de preuve contraire opposée au constat d'huissier, il semble bien résulter du texte que le constat fait foi.Le Droit Ouvrier, 2012, Daniel Boulmier (Cairn.info)
Il ressort de ce texte que le juge doit désormais, sans preuve contraire, retenir le constat d'huissier comme preuve.Le Droit Ouvrier, 2012, Daniel Boulmier (Cairn.info)
Les agents des collectivités territoriales pourront constater les infractions par procès-verbaux, lesquels font foi jusqu'à preuve contraire.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Raymond Léost (Cairn.info)
On présume l'imputabilité, mais la preuve contraire peut être rapportée.L'Année canonique, 2009, Philippe Toxé (Cairn.info)
Il s'agit de présomptions simples, qui tombent devant la preuve contraire.Le Droit Ouvrier, 2013, Hervé Guichaoua (Cairn.info)
Il est signé par eux, le tout sauf la preuve contraire.François Guizot (1787-1874)
Par principe, le médiateur est supposé indépendant jusqu'à preuve contraire.Archives de philosophie du droit, 2019, Éric Battistoni (Cairn.info)
Elle permet de considérer que la société mère est solidairement responsable de l'infraction, sous réserve de la preuve contraire pouvant être rapportée par les intéressés.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, Jean-Louis Dewost, Bruno Lasserre, Robert Saint-Esteben (Cairn.info)
Un simple doute manifesté par le juge sur la réalité des infractions, ne saurait constituer la preuve contraire des faits établis.Le Droit Ouvrier, 2013, Thomas Kapp (Cairn.info)
A ce qu'il me semble, jusqu'à preuve contraire, la chimie perd plus à ce qu'il soit député que la politique n'y gagne.Pierre Véron (1833-1900)
Il est même présumé, sauf à fournir la preuve contraire, que la moitié des sommes sont propriété du défunt et, de fait, entrent dans la succession.Ouest-France, Olivier DELAHAYE, 20/10/2025
Tel est pour moi, jusqu'à preuve contraire, le dernier mot de la question.Charles Anglada (1806-?)
Il restera au demandeur la possibilité de tenter d'apporter la preuve contraire.Revue critique de droit international privé, 2017, Lukas Rass-Masson (Cairn.info)
Cependant, il s'agit d'une présomption simple et la preuve contraire peut être apportée par l'éditeur.LEGICOM, 1997, Olivier Léaurant (Cairn.info)
Il s'agit donc d'une présomption simple, qui peut être renversée si la preuve contraire est rapportée.Journal International de Bioéthique, 2017, Christian Byk (Cairn.info)
La preuve contraire ne peut pas être apportée par votre seule parole.Ouest-France, Yvan DUVIVIER, 24/11/2020
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