prévoir + participation

Des milliers d’investisseurs ont perdu de l’argent en raison du coût du paiement excessif de bénéfices liés aux polices d’assurance-vie prévoyant la participation des assurés aux bénéfices.Europarl

Il sera profitable de prévoir une participation consultative de la société civile.Ouest-France, 18/11/2014

En 2016, l'association prévoit sa participation à l'acquisition de matériel pour les maternités rurales et, en 2017, à l'électrification du centre de santé par panneaux solaires.Ouest-France, 28/04/2016

La loi stipule également que l'entreprise doit prévoir la participation de différentes sortes de parties prenantes à sa gouvernance sans toutefois indiquer des modalités statutaires précises garantissant cette gouvernance participative.Revue Française des Affaires sociales, 2014, Éric Bidet, Hyungsik Eum (Cairn.info)

Donc dans ces hypothèses, le régulateur privé intervient à la fin d'une chaîne réglementaire qui prévoit la participation et la responsabilité de plusieurs contrôleurs privés.Revue Internationale de Droit Economique, 2005, Fabrizio Cafaggi (Cairn.info)

Ces quelques travaux ont recherché quelles sont les conditions qui incitent la direction à prévoir la participation des managers dans le cadre du processus d'élaboration du budget.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Armelle Godener, Marianela Fornerino (Cairn.info)

Les modalités envisagées prévoient une participation plus marquée des producteurs aux procédures de contrôle.Europarl

Par suite, en adoptant les dispositions contestées sans prévoir la participation du public, le législateur a méconnu l'étendue de sa compétence.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012 (Cairn.info)

Premièrement, tous les projets de recherche approuvés doivent prévoir la participation de jeunes chercheurs, qui se formeront ainsi à la recherche par la pratique directe.Revue internationale des sciences sociales, 2004, Léa Velho (Cairn.info)

Il est largement conseillé de prévoir une participation des utilisateurs, ce qui est reconnu comme l'un des facteurs critiques de succès de l'implantation d'une innovation technologique.Gestion, 2001, Giseline Rondeaux, Frédéric Schoenaers (Cairn.info)