prévoirait
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Sentences with the word prévoirait
La deuxième prévoirait une contribution des principaux émetteurs de trafic, tels les fournisseurs d'applications permettant le téléchargement de vidéos.politique étrangère, 2014, Francesca Musiani (Cairn.info)
En outre, elle prévoirait une harmonisation approximative des sanctions pénales à l’échelle européenne.Europarl
Concrètement, le texte prévoirait une indemnisation pour les vols de plus de 3.500 kilomètres avec plus de 5 heures de retard et non plus 3 heures.Capital, 18/02/2020, « Vols retardés : vers un durcissement des indemnisations pour les… »
Jusque-là, elle ne penserait pas, elle ne prévoirait pas, elle ne songerait pas.Daniel Lesueur (1854-1921)
Il comprendrait la réfection des glissières, du revêtement de la chaussée, de l'étanchéité du viaduc et prévoirait également l'aménagement de pistes cyclables.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 06/06/2021
Néanmoins, le projet de rapport propose un système qui prévoirait une différenciation entre les paiements sur la base du volume de betteraves sucrières produit.Europarl
La perspective culturelle prévoirait un état de préparation aux situations d'urgence et une réponse aux crises conformes à la culture institutionnelle établie.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2015, Tom Christensen, Per Lægreid, Lise H. Rykkja (Cairn.info)
Si les contraintes sanitaires l'exigent, la commission culturelle municipale qui l'organise prévoirait une présentation alternative dématérialisée en ligne.Ouest-France, 23/02/2021
Le géant américain prévoirait d'écouler entre 15 et 20 millions d'exemplaires de ce nouvel appareil lors de la première année de commercialisation.Ouest-France, 03/05/2021
Elle prévoirait de nouvelles règles, plus flexibles, en la matière, qui seraient mieux adaptées à la nature spécifique du secteur de la défense.Europarl
Une politique qui ne prévoirait que des droits, mais pas d'obligations, est inconcevable.Europarl
Un tel contrat d'incitation prévoirait une composante du niveau d'intérêt général, agrégeant la satisfaction des parties prenantes.Revue française de gestion, 2017, Vanessa Serret (Cairn.info)
Néanmoins, on peut s'interroger sur la crédibilité d'une mesure qui ne prévoirait aucune disposition en cas de non application ou de non-respect.Sécurité globale, 2010, Paul Hérault (Cairn.info)
Elle se comprend dans l'épaisseur d'une vie, n'est pas linéaire, et comme telle elle ne peut pas être anticipée comme on prévoirait des lignes budgétaires.Le Sociographe, 2016, Lucie Chataigné Pouteyo, Michaël Pouteyo (Cairn.info)
C'est la raison pour laquelle est proposée la mise en place d'une charte de responsabilité sociale qui prévoirait une protection sociale réelle des travailleurs.Revue Juridique de l'Environnement, 2020, Vincent Berger (Cairn.info)
Aussi, la deuxième partie du paragraphe 57 ou tout autre compromis similaire qui ne prévoirait aucun plafond n'est pas acceptable.Europarl
Troisièmement, il prévoirait un calcul des dommages économique issus du non paiement des cotisations sociales.Europarl
Leur contre-proposition se baserait sur les motifs d'excuses et ne prévoirait pas l'anonymat des témoins.Courrier hebdomadaire, 2002, Thierry Coosemans (Cairn.info)
Cela laissait deux possibilités : soit le chapitre pouvait désigner celui qui célébrerait les messes ou soit un règlement y prévoirait.Revue du Nord, 2004 (Cairn.info)
Il n'y a pas moyen de le faire de l'intérieur – pas moyen de formuler une équation qui prévoirait correctement l'incapacité des équations à prévoir.Commentaire, 2009, Harvey Mansfield (Cairn.info)
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