prévoirait
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Phrases avec le mot prévoirait
Une politique qui ne prévoirait que des droits, mais pas d'obligations, est inconcevable.Europarl
La deuxième prévoirait une contribution des principaux émetteurs de trafic, tels les fournisseurs d'applications permettant le téléchargement de vidéos.politique étrangère, 2014, Francesca Musiani (Cairn.info)
Mais un plan de sauvegarde de l'emploi prévoirait la suppression des 31 postes du service recherche & développement.Delphine VAN HAUWAERT
Elle se comprend dans l'épaisseur d'une vie, n'est pas linéaire, et comme telle elle ne peut pas être anticipée comme on prévoirait des lignes budgétaires.Le Sociographe, 2016, Lucie Chataigné Pouteyo, Michaël Pouteyo (Cairn.info)
Concrètement, le texte prévoirait une indemnisation pour les vols de plus de 3.500 kilomètres avec plus de 5 heures de retard et non plus 3 heures.Capital, 18/02/2020, « Vols retardés : vers un durcissement des indemnisations pour les… »
Néanmoins, on peut s'interroger sur la crédibilité d'une mesure qui ne prévoirait aucune disposition en cas de non application ou de non-respect.Sécurité globale, 2010, Paul Hérault (Cairn.info)
Elle prévoirait de nouvelles règles, plus flexibles, en la matière, qui seraient mieux adaptées à la nature spécifique du secteur de la défense.Europarl
Aussi, la deuxième partie du paragraphe 57 ou tout autre compromis similaire qui ne prévoirait aucun plafond n'est pas acceptable.Europarl
Troisièmement, il prévoirait un calcul des dommages économique issus du non paiement des cotisations sociales.Europarl
En effet, si tel était le cas, cela signifierait que la loi prévoirait quels comportements sont autorisés en plus de ceux que la loi autorise.Cahiers philosophiques, 2016, Stefan Goltzberg (Cairn.info)
Un tel contrat d'incitation prévoirait une composante du niveau d'intérêt général, agrégeant la satisfaction des parties prenantes.Revue française de gestion, 2017, Vanessa Serret (Cairn.info)
Le projet, qui n'en est qu'à sa toute première étude, prévoirait l'installation de 2,6 ha de panneaux photovoltaïques.Daphné CAGNARD-BUDIMAN
Le plan prévoirait également la réduction de 10 % de tous les salaires et leur gel en 2025 et 2026.Pierre MOREL
Il comprendrait la réfection des glissières, du revêtement de la chaussée, de l'étanchéité du viaduc et prévoirait également l'aménagement de pistes cyclables.Thibaud GRASLAND
Ce plan, qui prévoirait un investissement global de 150 millions, achoppe sur plusieurs points.Christophe VIOLETTE, Philippe ATTARD, André THOMAS
Le prochain texte prévoirait des couloirs autorisés, du haut en bas de la plage, pour circuler et stationner.Isabelle BORDES
La perspective culturelle prévoirait un état de préparation aux situations d'urgence et une réponse aux crises conformes à la culture institutionnelle établie.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2015, Tom Christensen, Per Lægreid, Lise H. Rykkja (Cairn.info)
Jusque-là, elle ne penserait pas, elle ne prévoirait pas, elle ne songerait pas.Daniel Lesueur (1854-1921)
Néanmoins, le projet de rapport propose un système qui prévoirait une différenciation entre les paiements sur la base du volume de betteraves sucrières produit.Europarl
En outre, elle prévoirait une harmonisation approximative des sanctions pénales à l’échelle européenne.Europarl
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