prévôtaux

L'ordonnance criminelle de 1670 clarifia en partie la situation en détaillant précisément les cas prévôtaux.Revue Historique des Armées, 2015, Pascal Brouillet (Cairn.info)

Ce registre est complété par un autre, contenant l'ensemble des jugements prévôtaux de la même cour pour les mêmes années, intéressant un total de 299 prévenus.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)

Pourtant, cette impopularité des prévôtaux est intéressante si l'on veut comprendre les préoccupations des combattants.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)

Dans ce dernier travail, elle montre que cette cour participait activement aux jugements prévôtaux – cette justice expéditive où les lieutenants des maréchaux jugeaient avec les juges présidiaux.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)

Les doutes, la révolte de prévôtaux éprouvés autant que la troupe, sont pourtant systématiquement ignorés.Sociétés et Représentations, 2003, Louis N. Panel (Cairn.info)

Comme leurs aînés, ces gendarmes prévôtaux exercent des missions de police militaire générale et de police judiciaire militaire.Revue Historique des Armées, 2021, Benoît Haberbusch (Cairn.info)

En matière de vols, les juges prévôtaux appliquèrent les textes.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)

Tout d'abord, les gendarmes prévôtaux de l'époque ne côtoient pas seulement des militaires de carrière, des engagés mais aussi des appelés volontaires en grand nombre.Revue Historique des Armées, 2021, Benoît Haberbusch (Cairn.info)

Dans ce contexte, les gendarmes prévôtaux participent au maintien de l'ordre lors des émeutes dues à la pénurie de pain et de pétrole en 1941.Revue Historique des Armées, 2015, Edouard Ebel (Cairn.info)

Elle agit alors en appui de l'un des douze détachements prévôtaux, permanents et de circonstance.politique étrangère, 2014, Olivier Kim (Cairn.info)