prévues
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Féminin pluriel de prévu ( adjectif )
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Sentences with the word prévues
Elle précise notamment le montant des droits attribués individuellement avec un rappel des règles de calcul et de répartition prévues par l'accord de participation.Capital, 14/10/2021, « Accord de participation : principe et conditions »
La base de données différencie les transactions prévues, les transactions conclues (et les superficies achetées puis mises en culture) et les transactions qui ont échoué.Futuribles, 2017 (Cairn.info)
Elle invite également l'administration mahoraise à se conformer aux strictes dispositions prévues par la loi pour décider du classement des demandes d'asile en procédure accélérée.Revue critique de droit international privé, 2018 (Cairn.info)
Ils pointent la disponibilité des données-produits prévues par la procédure.Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels, 2019, Claire Ciampi, Nicolas Berland (Cairn.info)
Moyennant un abonnement très abordable, les usagers empruntent un cycle et le dépose dans les stations prévues à cet effet.Géo, 23/04/2009, « Vive la petite reine »
Elle ouvre la porte à des conséquences non prévues par le législateur, dont l'une nous intéresse particulièrement.Sciences sociales et santé, 2011, Catherine Tourette-Turgis (Cairn.info)
Cinq minutes de temps de parole sont prévues en procédure 'catch the eye/mains levées'.Europarl
A compter de 2022, les voitures de plus de plus de 1.800 kilos seront concernés par ce malus, même si quelques exonérations sont prévues.Capital, 26/10/2020, « Le malus au poids serait finalement repoussé d’un an »
A l'expiration de ce délai, le locataire bénéficie d'un droit de principe au maintien dans les lieux dans les conditions prévues par le contrat initial.Capital, 16/09/2020, « Congé pour vente : principe, démarches et nullité »
La circulaire a ajouté des restrictions non prévues dans le décret et en limite donc la portée.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Christophe Daadouch (Cairn.info)
Ils chercheront alors à voir si le risque avait été identifié, si les mesures prévues avaient été mises en place et si elles étaient suffisantes.Droit et société, 2017, Olivier Borraz, Ivanne Merle, Mara Wesseling (Cairn.info)
Comme c'est le cas pour toute manifestation privée, les structures médicales prévues hors du stade sont à charge des autorités.Courrier hebdomadaire, 2002, Thierry Coosemans (Cairn.info)
Du 16 au 21 août 1965 est effectuée l'inscription d'environ 60 000 familles, alors que les solutions prévues au départ n'existent que pour 10 000.Histoire urbaine, 2017, Emanuel Giannotti, Samira Zaouya (Cairn.info)
Dans le même sens, les cercles privés ou familiaux sont généralement exemptés des obligations prévues pour les opérateurs actifs dans la chaîne alimentaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Maxime Lambrecht (Cairn.info)
Du 4 décembre 1946 au 7 mars 1947, sur les 20 séances prévues 3 sont annulées faute de quorum.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Arnaud Berthonnet (Cairn.info)
Elle doit aussi préciser l'importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2021, Margo Bernelin, Sonia Desmoulin-Canselier (Cairn.info)
Écho à ce changement, des scènes de son nouveau film sont prévues dans son propre appartement.Revue de cinéma, 2007, Frédéric Majour (Cairn.info)
Un certain nombre de métiers ne sont pas encore disponibles, mais des évolutions sont prévues dans les prochains mois.Capital, 06/08/2021, « Recrutement : ce service gratuit pour décrocher un emploi dans… »
Les juges ont toutefois pris soin de signaler que des stipulations contraires pouvaient être prévues à l'avant-contrat.Capital, 14/12/2021, « Le bénéficiaire d'une promesse de vente peut-il forcer la transaction ? »
Même si de nouvelles chaînes de télévision sont prévues et visent à toucher un public plus large, il est pratiquement impossible qu’elles y parviennent.Europarl
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