prévues

Elle précise notamment le montant des droits attribués individuellement avec un rappel des règles de calcul et de répartition prévues par l'accord de participation.Capital, 14/10/2021, « Accord de participation : principe et conditions »

Elle invite également l'administration mahoraise à se conformer aux strictes dispositions prévues par la loi pour décider du classement des demandes d'asile en procédure accélérée.Revue critique de droit international privé, 2018 (Cairn.info)

Et cinq soirées anniversaire sont prévues du 23 mai au 4 juillet.Raphaël FRESNAIS

Du 4 décembre 1946 au 7 mars 1947, sur les 20 séances prévues 3 sont annulées faute de quorum.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Arnaud Berthonnet (Cairn.info)

Moyennant un abonnement très abordable, les usagers empruntent un cycle et le dépose dans les stations prévues à cet effet.Géo, 23/04/2009, « Vive la petite reine »

Comme c'est le cas pour toute manifestation privée, les structures médicales prévues hors du stade sont à charge des autorités.Courrier hebdomadaire, 2002, Thierry Coosemans (Cairn.info)

Cinq minutes de temps de parole sont prévues en procédure 'catch the eye/mains levées'.Europarl

A compter de 2022, les voitures de plus de plus de 1.800 kilos seront concernés par ce malus, même si quelques exonérations sont prévues.Capital, 26/10/2020, « Le malus au poids serait finalement repoussé d’un an »

A l'expiration de ce délai, le locataire bénéficie d'un droit de principe au maintien dans les lieux dans les conditions prévues par le contrat initial.Capital, 16/09/2020, « Congé pour vente : principe, démarches et nullité »

Elle doit aussi préciser l'importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2021, Margo Bernelin, Sonia Desmoulin-Canselier (Cairn.info)