prévus
Forms
Masculin pluriel de prévu ( adjectif )
examples
Sentences with the word prévus
Bon à savoir : la part taxable bénéficie également des abattements prévus dans le cadre du règlement des successions.Capital, 16/08/2018, « L'assurance vie reste le meilleur moyen de transmettre un capital »
En effet, ces réformes n'ont pas donné lieu aux changements prévus et n'ont pas généré d'amélioration du rendement des apprenants.Carrefours de l'éducation, 2017, Aomar Ibourk (Cairn.info)
Dans 11 cas, 100 lances et 200 archers sont prévus.Revue historique, 2015, Stéphane Péquignot (Cairn.info)
En effet, ces engagements visant des comportements, ils ne peuvent être indéfinis et sont prévus pour une durée variant entre deux et cinq ans.Revue Internationale de Droit Economique, 2007, Lucile Fréneaux (Cairn.info)
Pour déterminer l'avantage fiscal du mécanisme, il convient en premier lieu d'appliquer les abattements pour durée de détention prévus dans le cadre d'une opération classique.Capital, 13/10/2020, « Plus-value immobilière : l'abattement exceptionnel pourrait être étendu au-delà des… »
Deux types d'évaluation sont prévus : une évaluation par projet et une évaluation nationale qui a notamment pour objectif de permettre la comparaison des projets.Santé publique, 2020, Olivia Gross, Rémi Gagnayre, Pierre Lombrail (Cairn.info)
Pourriez-vous m'indiquer l'article en vertu duquel les présidents ont été autorisés à étendre ce thème à quatre débats, au lieu des trois prévus initialement ?Europarl
Si quelques rassemblements sont prévus, la contestation sera plutôt dématérialisée.Capital, 13/11/2020, « Les retraités inquiets pour leur pouvoir d'achat appellent à la… »
Mais entre les franchises et les délais de carence prévus au contrat, vous devrez patienter entre trois et six mois avant d'être pris en charge.Capital, 30/09/2020, « Protégez vos biens immobiliers contre les aléas de la vie »
Il stipulait qu'aux actes qui n'étaient pas sanctionnés par la loi les juges pouvaient appliquer les paragraphes prévus pour des affaires similaires.Vingtième siècle, 2010, Gábor T. Rittersporn (Cairn.info)
Deux nouveaux sont prévus sur d'autres territoires, pour les années collège et les adolescents de plus de quatorze ans.Journal du Droit des Jeunes, 2004, J. Paul Bichwiller (Cairn.info)
Ce plafond variait mais il était toujours supérieur à ceux prévus par le décret.Revue française d'administration publique, 2017, Éric Buge, Matthieu Caron (Cairn.info)
Cette flexibilité devrait notamment permettre de renforcer les programmes prévus pour favoriser un retour de la croissance et de l'emploi.Europe en formation, 2013, Jean-Pierre Gouzy (Cairn.info)
Elle cherche à introduire de nouveaux personnages, à changer d'identité, à utiliser des accessoires non prévus.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2010, Cécile Jiroux (Cairn.info)
D'une simple séquence de conséquences non intentionnelles qui dérivent d'un seul acte initial qui entraînera une chaîne d'événements non prévisibles et non prévus.Revue de gestion des ressources humaines, 2010, Jacques Rojot (Cairn.info)
Ceux-ci sont prévus pour pouvoir faire face à un large éventail de situations, moyennant une opération de configuration locale.Les Cahiers du Numérique, 2001, Bernard Gibaud (Cairn.info)
Chacun décide de ce qu'il veut faire en fin de vie, dans des cas qui ne peuvent jamais être totalement prévus.Cités, 2016, Corine Pelluchon (Cairn.info)
Sur les 9,15 milliards de baisses d'impôts prévus, 4,20 milliards bénéficieront aux 10 % les plus riches, soit 46 % du total.Capital, 13/07/2017, « Impôts : ce que vous allez gagner pendant le quinquennat… »
Son montant, ses conditions d'attribution et de versement sont prévus soit par convention collective soit par accord d'entreprise.Capital, 11/10/2021, « Prime de salissure : définition, conditions et montant »
Il faut envisager la possibilité d'augmenter les crédits prévus à cette fin dans l'avant-projet de budget pour 2001.Europarl
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