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prévus

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Sentences with the word prévus

Pour faire place nette des 1 100 m2, prévus pour la construction d'un nouvel immeuble.Ouest-France, 19/02/2020
Il faut envisager la possibilité d'augmenter les crédits prévus à cette fin dans l'avant-projet de budget pour 2001.Europarl
Pour déterminer l'avantage fiscal du mécanisme, il convient en premier lieu d'appliquer les abattements pour durée de détention prévus dans le cadre d'une opération classique.Capital, 13/10/2020, « Plus-value immobilière : l'abattement exceptionnel pourrait être étendu au-delà des… »
Sur les 9,15 milliards de baisses d'impôts prévus, 4,20 milliards bénéficieront aux 10 % les plus riches, soit 46 % du total.Capital, 13/07/2017, « Impôts : ce que vous allez gagner pendant le quinquennat… »
Il accueille de plus en plus d'animaux (4 000 en 2020), bien au-delà des capacités du lieu (2 000 prévus à l'origine).Ouest-France, 23/03/2021
Son montant, ses conditions d'attribution et de versement sont prévus soit par convention collective soit par accord d'entreprise.Capital, 11/10/2021, « Prime de salissure : définition, conditions et montant »
Cette réaction peut produire, au niveau macroéconomique, les effets prévus et attendus par les responsables de l'élaboration des politiques.Les dossiers du CAD, 2002 (Cairn.info)
Plusieurs chantiers sont prévus notamment à la mairie ou au cimetière.Ouest-France, 01/10/2021
Les investissements nouveaux sont prévus à hauteur de 1 million d'euros.Ouest-France, 17/04/2021
Pourriez-vous m'indiquer l'article en vertu duquel les présidents ont été autorisés à étendre ce thème à quatre débats, au lieu des trois prévus initialement ?Europarl
Bon à savoir : la part taxable bénéficie également des abattements prévus dans le cadre du règlement des successions.Capital, 16/08/2018, « L'assurance vie reste le meilleur moyen de transmettre un capital »
Ce qui n'était pas gagné : un tiers seulement des logements construits étaient prévus pour être des logements sociaux, au nom de la mixité sociale.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2014, Juliette Bulbari, Tifenn Hermelin, (Cairn.info)
Ce plafond variait mais il était toujours supérieur à ceux prévus par le décret.Revue française d'administration publique, 2017, Éric Buge, Matthieu Caron (Cairn.info)
Des reversements étaient prévus en cas de dépassement du budget, des versements dans le cas contraire.Revue française d'administration publique, 2005, Patrick Hassenteufel, Bruno Palier (Cairn.info)
Des trois volumes prévus, seul est paru le premier au moment de la rédaction de cette recension.Archives de Philosophie, 2012 (Cairn.info)
Si quelques rassemblements sont prévus, la contestation sera plutôt dématérialisée.Capital, 13/11/2020, « Les retraités inquiets pour leur pouvoir d'achat appellent à la… »
Mais entre les franchises et les délais de carence prévus au contrat, vous devrez patienter entre trois et six mois avant d'être pris en charge.Capital, 30/09/2020, « Protégez vos biens immobiliers contre les aléas de la vie »
En cas de pluie, des ateliers à l'espace nautique seront prévus.Ouest-France, 22/05/2018
Plus généralement, sur l'ensemble du site, des travaux de sécurisation, de maçonnerie, de charpente et de ferronnerie sont prévus.Ouest-France, Laure BESNIER, 05/02/2021
Cette flexibilité devrait notamment permettre de renforcer les programmes prévus pour favoriser un retour de la croissance et de l'emploi.Europe en formation, 2013, Jean-Pierre Gouzy (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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