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principe consensuel

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Sentences with the word principe consensuel

Cependant, ce principe consensuel devient, comme déjà dit, friable à mesure que se développe l'obligation de rencontrer un médiateur.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Jacques Faget (Cairn.info)
Ce qui peut paraître un principe consensuel s'avère vite problématique dès qu'on y regarde de plus près.Revue internationale et stratégique, 2011, Christian Grataloup (Cairn.info)
Réunir des acteurs autour de la démarche évaluative : entre principe consensuel et pratiques contrastées.Gérontologie et société, 2013 (Cairn.info)
Le principe consensuel ne se contente pas de traverser la structure organique, il rayonne aussi dans les dispositions régissant le gouvernement.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Alexis Blouët (Cairn.info)
Ce sens ne peut être contenu dans des déclarations formelles de bonnes intentions et de principes consensuels affadis par le caractère éthéré.Revue française d'éthique appliquée, 2017, Aude Kempf (Cairn.info)
A étudier précisément les modes de fonctionnement concrets de ces écoles, un certain nombre de limites sont mises au jour, au-delà des principes consensuels dont elles se réclament.Monde en développement, 2006, Nadia Lamarkbi, Elsa Lafaye de micheaux (Cairn.info)
Le principe consensuel de la médiation constitue une entrave à son développement.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Jacques Faget (Cairn.info)
Outre ces principes consensuels, il existe plusieurs dimensions alternatives à cette interaction des parties dont le choix détermine le cours du processus de négociation.Revue française de gestion, 2004, William I. zartman (Cairn.info)
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Definition

principe nom masculin

consensuel adjectif