principe consensuel

En normalisant les comportements au nom de principes consensuels, la communication officielle a instauré un certain flou autour du statut des habitants.Questions de communication, 2004, Jean Michel Deleuil (Cairn.info)

Le principe consensuel ne se contente pas de traverser la structure organique, il rayonne aussi dans les dispositions régissant le gouvernement.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Alexis Blouët (Cairn.info)

Voilà donc un principe consensuel pendant un peu plus d'un siècle.Journal Français de Psychiatrie, 2001, Daniel Zagury (Cairn.info)

Le principe consensuel de la médiation constitue une entrave à son développement.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Jacques Faget (Cairn.info)

Ce qui peut paraître un principe consensuel s'avère vite problématique dès qu'on y regarde de plus près.Revue internationale et stratégique, 2011, Christian Grataloup (Cairn.info)

Ce sens ne peut être contenu dans des déclarations formelles de bonnes intentions et de principes consensuels affadis par le caractère éthéré.Revue française d'éthique appliquée, 2017, Aude Kempf (Cairn.info)

Sous l'angle des découpages, quelques principes consensuels les guident.Annales de géographie, 2006, Annie Sevin (Cairn.info)

Cependant, ce principe consensuel devient, comme déjà dit, friable à mesure que se développe l'obligation de rencontrer un médiateur.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Jacques Faget (Cairn.info)