principe directeur
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Sentences with the word principe directeur
Dans l'ensemble de la région, les séparatistes ont substitué au nationalisme ethnique le djihadisme comme principe directeur de leur lutte.politique étrangère, 2012, Emil Souleimanov, Claire Despréaux (Cairn.info)
Le vingtième siècle a vu l'acceptation universelle des droits de l'homme comme principe directeur de notre construction.Europarl
La politique d'asile est un domaine dans lequel la suprématie de la dignité humaine est un principe directeur.Europarl
Ils montrent un consensus sur le principe directeur qui anime les institutions scolaires.Déviance et Société, 2012, Isabelle Joing, Jacques Mikulovic, Gilles Bui-Xuân (Cairn.info)
La ligne des masses fut le principe directeur censé guider le fonctionnement de l'appareil judiciaire à l'époque maoïste.Droit et société, 2013, Hélène Piquet (Cairn.info)
Tel doit être notre principe directeur pour les débats des mois à venir.Europarl
C'est probablement le principe directeur ultime mais il se peut aussi qu'une nouvelle technologie le rende inutile.Revue internationale des sciences sociales, 2003, Ralph Henson, Stephen Essex (Cairn.info)
Au premier plan, on retrouve le principe directeur, aujourd'hui bien affiché, d'exigence de bonne foi qui déborde sur toutes les phases de la vie contractuelle.Sociétés, 2019, Romain Bally (Cairn.info)
Le principe du pays d’origine ne peut être retenu comme principe directeur dans cette proposition de directive.Europarl
Conserver les haies bocagères et champêtres a constitué l'un des principes directeurs avec la plantation d'environ 1 200 végétaux.Ouest-France, 25/08/2017
Le principe directeur doit rester que nos produits alimentaires soient sûrs et de grande qualité, afin de garantir la protection des consommateurs.Europarl
Dès le début, il proclame le principe directeur suivant : la santé n'est pas disponible sur ordonnance.Allemagne d'aujourd'hui, 2019, Ulrich Bauhofer, Guillaume Robin (Cairn.info)
Il semble donc contestable de faire du libre consentement et de la liberté contractuelle un principe directeur de la médiation.Archives de philosophie du droit, 2019, Aude Denizot (Cairn.info)
Bien sûr, cette réglementation spécifique au secteur continuera toujours d'exister, mais nous devons faire de la concurrence notre principe directeur.Europarl
De même, le droit de propriété, principe directeur des opérations, doit être interprété à l'aune de ce double écueil.Gestion et finances publiques, 2018, Caroline Lequesne Roth (Cairn.info)
Dans un tel contexte, la spécialisation des juridictions pénales pour mineurs apparaît même désormais comme un véritable principe directeur du droit pénal des mineurs.Revue internationale de droit pénal, 2011, Philippe Bonfils (Cairn.info)
On note donc une forte augmentation de l'activité physique dans les étapes en consonance avec le principe directeur de l'activité.Staps, 2012, Olivier Dieu (Cairn.info)
Le principe directeur de notre rapport sera la bonne gestion financière.Europarl
La pêche durable doit être notre principe directeur.Europarl
En outre, les universités et les organismes extra-universitaires de recherche ont adhéré au principe directeur de la flexibilité.Genèses, 2020 (Cairn.info)
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