principe général
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Sentences with the word principe général
Après une partie théorique donnant les principes généraux de taille, constitution de groupes pour les exercices pratiques.Ouest-France, 26/02/2015
Dans les faits, le principe général d'organisation favorise les rencontres et évite un fonctionnement autarcique des secteurs.Cahiers d'histoire de l'aluminium, 2011, Maïa Rabinowitz (Cairn.info)
Elle consacre le principe général de liberté de la presse.Ouest-France, 31/07/2021
Elles représentent donc des exceptions admises, acceptées à l'encontre du principe général des ratifications totales et sans réserves.Revue d'Etudes et de Critique Sociale, 2006, Fatma Oussedik (Cairn.info)
Dans un second, nous introduisons le principe général de l'optimisation automatique des fonctions d'ordonnancement.Document numérique, 2013, Léa Laporte (Cairn.info)
Ce mécanisme vient ainsi faire échec au principe général de la vente.Capital, 06/01/2022, « Clause de réserve de propriété : définition, conditions et effets »
Le principe général est que l'ordre juridique polonais doit agir pour remédier à la différence de traitement.Europarl
Dans cet article, nous décrirons en premier lieu le principe général du neurofeedback.L'information psychiatrique, 2016, Thomas Fovet, Renaud Jardri, Jean-Arthur Micoulaud-Franchi (Cairn.info)
Il y a toutefois plusieurs exceptions à ces principes généraux.Capital, 01/03/2021, « Port de signes religieux : ce que vous avez le… »
La précédente recommandation de 2015 se contentait d'énoncer des principes généraux.Capital, 25/02/2021, « Assurance obsèques : cotisations, garanties… votre contrat sera bientôt mieux… »
Leur principe général est de remplacer un gène défectueux (énormément de maladies rares sont liées au défaut d'un seul gène) par un gène fonctionnel.Ouest-France, Philippe RICHARD, 03/12/2020
En d'autres termes, le principe général repose sur l'idée que toute grossesse n'aboutissant pas à la naissance d'un enfant vivant est une perte.Communications, 2015, Philippe Charrier, Gaëlle Clavandier (Cairn.info)
Cela dit, le principe général de fonctionnement ne change pas.Capital, 23/11/2016, « Retraite complémentaire : attention, les nouvelles mesures vont faire baisser… »
Cette méthode semble donc correspondre à l'un des critères de création d'un principe général du droit.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Adil Moussebbih (Cairn.info)
Mais le principe général est toujours le même : c'est lui qui donne le tempo.Capital, 20/02/2012, « En voyage avec votre patron, évitez les impairs »
Deuxièmement, le juge communautaire reconnaît l'existence dans l'ordre juridique communautaire d'un principe général d'égalité.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1993, Olivier De Schutter (Cairn.info)
Plutôt qu'un principe général, le patronat y voit surtout un moyen de sanctionner les demandeurs d'emploi qui ne cherchent pas un travail.Ouest-France, 07/04/2016
Sur deux grands principes généraux, tout le monde est plus ou moins d'accord.Ouest-France, Laurent MARCHAND, 16/09/2013
Cela est, je le répète, de droit commun, de principe général chez toutes les nations.François Guizot (1787-1874)
Il existe un principe général selon lequel il faut être sain d'esprit pour faire une libéralité.Capital, 22/05/2019, « Contester un testament »
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