principe général
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Sentences with the word principe général
Mais le principe général est toujours le même : c'est lui qui donne le tempo.Capital, 20/02/2012, « En voyage avec votre patron, évitez les impairs »
Cela est, je le répète, de droit commun, de principe général chez toutes les nations.François Guizot (1787-1874)
Cela dit, le principe général de fonctionnement ne change pas.Capital, 23/11/2016, « Retraite complémentaire : attention, les nouvelles mesures vont faire baisser… »
À vrai dire, en regardant de plus près, on ne voit pas très bien ce qu'apporte un pareil principe général.Revue internationale de psychosociologie, 2007, Alex Mucchielli (Cairn.info)
Elle consacre le principe général de liberté de la presse.Ouest-France, Philippe BOISSONNAT, 31/07/2021
Ce mécanisme vient ainsi faire échec au principe général de la vente.Capital, 06/01/2022, « Clause de réserve de propriété : définition, conditions et effets »
Il existe un principe général selon lequel il faut être sain d'esprit pour faire une libéralité.Capital, 22/05/2019, « Contester un testament »
Leur principe général est de remplacer un gène défectueux (énormément de maladies rares sont liées au défaut d'un seul gène) par un gène fonctionnel.Ouest-France, Philippe RICHARD, 03/12/2020
Heureusement, peut-être, il le formule comme un principe général, ce qui laisse aux générations futures le soin d'en tirer de larges implications pratiques.Raisons politiques, 2002, Yosef Hayim Yerushalmi (Cairn.info)
Le principe général de cette dernière technique est de tenter de supprimer la partie déficiente du gène, ou de corriger la mutation.Ouest-France, Philippe RICHARD, 07/09/2024
La délibération a été proposée et votée en l'état, pour avoir un principe général quitte à revenir sur certains cas.Ouest-France, Aurélie DUPUY, 27/06/2024
Dans une entreprise privée, l'employeur ne peut fixer un principe général de neutralité.Ouest-France, Guillaume Poingt, 20/07/2016
Ces règles de compensation sont tout à fait particulières et ne sont pas fondées sur un principe général.Revue française d'administration publique, 2013, John Bell (Cairn.info)
Le principe général est que l'ordre juridique polonais doit agir pour remédier à la différence de traitement.Europarl
Beaucoup de juristes considèrent d'ailleurs que le respect de l'intérêt de l'enfant est un principe général de droit.Journal du Droit des Jeunes, 2008 (Cairn.info)
Avec ce principe général, c'est l'état de l'herbe et la réaction des vaches qui déterminent le rationnement et, en conséquence, la vitesse d'avancement.Natures Sciences Sociétés, 2004, Anne Mathieu (Cairn.info)
Est-ce que le principe général du recours gracieux ne pourrait pas s'appliquer dans ce cas, pour demander éventuellement à l'autorité administrative de reprendre sa décision ?LEGICOM, 2009 (Cairn.info)
Sur deux grands principes généraux, tout le monde est plus ou moins d'accord.Ouest-France, Laurent MARCHAND, 16/09/2013
Cela se produit selon un principe général des législations archaïques, à la fois concrètes et diverses, par touches successives en réponse à des problèmes particuliers.Annales, 2013, Julien Zurbach (Cairn.info)
Le principe général est le suivant : seuls les emballages se trient.Ouest-France, Maxime ARNOULT, 28/04/2025
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