privatives
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Féminin pluriel de privatif ( adjectif )
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Sentences with the word privatives
Vues à couper le souffle sur la mer et la grande plage depuis les chambres spacieuses et raffinées et leurs larges terrasses privatives.Ouest-France, Françoise SURCOUF, 02/09/2021
Réclamera-t-elle l'imposition de peines privatives de liberté allant jusqu'à trois ans ?Europarl
Le syndicat doit également respecter les droits des copropriétaires sur leurs parties privatives.Capital, 19/01/2021, « Syndicat de copropriétaires : définition et compétences »
Il énumère généralement ce qui correspond aux parties communes et privatives de l'immeuble.Capital, 19/01/2021, « Règlement de copropriété : contenu et modification »
Mesures privatives de liberté pour mettre à l'abri ceux qui sont vulnérables dans un monde pas toujours bienveillant.Ouest-France, Thomas HENG, 25/01/2016
Ce document définit la destination de l'immeuble et détermine les droits et obligations des copropriétaires sur les parties privatives et communes.Capital, 19/01/2021, « Règlement de copropriété : contenu et modification »
De sorte que privatives de liberté ou non, la mesure peut avoir pour fin la prévention, l'éducation ou la cure.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Jean Danet (Cairn.info)
Chaque lot disposera de deux places de stationnement privatives, en dehors du garage.Ouest-France, 24/01/2021
Alors qu'il est possible d'organiser son anniversaire dans des salles privatives, ou d'accueillir des groupes l'établissement offre aussi la possibilité de se restaurer sur place.Ouest-France, 03/09/2018
Le restaurant peut accueillir jusqu'à 106 personnes et propose d'organiser des soirées privatives pour les comités d'entreprise.Ouest-France, 30/05/2019
Il ne peut apporter aucune restriction à leurs droits, ni imposer de modifications à la répartition entre parties privatives et parties communes.Capital, 19/01/2021, « Syndicat de copropriétaires : définition et compétences »
Elle permet notamment de condamner des auteurs d'infraction à des peines privatives de liberté telles que l'emprisonnement.Études Tsiganes, 2011, Pierre Cabrol, David Dumeau (Cairn.info)
Elle ne saurait s'étendre aux parties communes à jouissance privative ni aux accès aux parties privatives situés dans les parties communes.Droit et ville, 2013, Gilles Rouzet (Cairn.info)
Il n'en va pas de même pour les conditions d'exécution des peines privatives de liberté qui ne s'améliorent guère sans une intervention des juges.RSC, 2011, Claire Saas, Sébastien Trautmann (Cairn.info)
Il est divisé en parties communes et en parties privatives.Informations sociales, 2014, Nadia Kesteman (Cairn.info)
Les désordres causés par la fuite d'eau touchent généralement tant les parties communes (plafonds, planchers séparatifs) que privatives.Capital, 03/12/2021, « Dégât des eaux : mon voisin refuse d'ouvrir sa porte… »
La loi est claire : depuis janvier 2004, toutes les piscines privatives enterrées doivent être pourvues d'un système de sécurité.Ça m'intéresse, 21/08/2012, « Piscines : comment protéger votre enfant d’une noyade ? »
Chaque lot dispose de deux places de stationnement privatives, en dehors du garage.Ouest-France, 23/09/2021
Toutes les chambres proposeront des salles de bains privatives avec une douche.Ouest-France, 22/06/2021
Également, les murs de division entre deux parties privatives de logement lorsqu'ils n'étaient pas structuraux, n'apparaissent pas dans la représentation cadastrale.Droit et ville, 2012, Marie Parent (Cairn.info)
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