probatoires
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Pluriel de probatoire ( adjectif )
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Sentences with the word probatoires
Il est embauché à la fin des trois mois probatoires, en 2015.Laurent BEAUVALLET
Le caractère irréfragable des présomptions substantielles les distingue clairement des présomptions probatoires.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
Cependant, cette nouvelle définition légale ne met pas un terme à toutes les difficultés probatoires.Archives de politique criminelle, 2020, Audrey Darsonville (Cairn.info)
Nous avons signalé d'emblée le caractère novateur de la loi malienne tant dans ses aspects procéduraux et probatoires que de fond.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Laurence Boy (Cairn.info)
Ceci pourrait être obtenu, selon moi, en introduisant des examens d’admission ou des semestres probatoires.Europarl
Passant en revue les différentes modalités probatoires de la folie, il commence par exposer en détail les règles afférentes aux témoignages.Hypothèses, 2010, Maud Ternon (Cairn.info)
À noter qu'en 1988, le seuil du délit d'alcoolémie était fixé à 0,8 g/l contre 0,5 g/l aujourd'hui (0,2 g/l pour les permis probatoires).Marion AUVRAY
Aujourd'hui, de nouveaux éléments probatoires sont à même, me dit-on, de faire modifier le jugement de culpabilité.Europarl
Elle fait référence aux deux sursis probatoires qui planent au-dessus de sa tête.Sacha MARTINEZ
Ces objections excluent le fait que toutes les présomptions de grief soient des présomptions probatoires.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
Cette recherche profite évidemment à la victime dont les charges probatoires sont, de ce fait, très allégées.Pouvoirs, 2009, Didier Rebut (Cairn.info)
Il n'est donc pas inutile que les auditeurs aient également une convenable notion des schémas probatoires en matière de nullité matrimoniale.L'année Canonique, 2019, Benoît Merly (Cairn.info)
Les photographies présentées au public font partie de véritables dossiers, constitués à des fins probatoires.Critique, 2005, Daniel Grojnowski (Cairn.info)
Tel serait le cas par exemple lors de la violation de conditions probatoires reliées au respect d'un couvre-feu ou à la fréquentation scolaire assidue.Déviance et Société, 2002, N. Lanctôt, B. Desaive (Cairn.info)
En cas d'accident, pour des conducteurs alcoolisés ayant occasionné des blessures involontaires (2 846 condamnés), il y a 20 % de sursis probatoires (578 cas).Archives de politique criminelle, 2009, Claudine Pérez-Diaz (Cairn.info)
Revenons donc à plus de pragmatisme en recherchant d'autres instruments probatoires.Plein droit, 2002, Nathalie Ferré (Cairn.info)
Elle révèle que la matérialité des documents disponibles n'épuise pas les ressources probatoires à la disposition du chercheur cette fois-ci.Genèses, 2009, Isabelle Backouche, Michel Naepels (Cairn.info)
Il révoque également les trois sursis probatoires en cours, soit vingt-huit mois et quinze jours.Patrick CROGUENNEC
Déclaré coupable, ses deux sursis probatoires qui couraient toujours sont révoqués.Élodie SARTOUX
Selon une source proche de l'enquête, deux d'entre eux ont été libérés sans poursuite tandis que les autres ont écopé d'alternatives aux poursuites, tels que des avertissements pénaux probatoires.Youen TANGUY
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