probatoires
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Pluriel de probatoire ( adjectif )
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Sentences with the word probatoires
Ils montrent, à l'inverse, une certaine capacité à replacer cet examen dans un complexe d'éléments probatoires qui doivent constituer un faisceau convergent.Droit et société, 2019, Sonia Desmoulin-Canselier (Cairn.info)
La vitrine à l'image du musée réunit donc plusieurs valeurs : probatoires, historiques et esthétiques.Terrains & Travaux, 2017, Caroline Perrée (Cairn.info)
Ceci pourrait être obtenu, selon moi, en introduisant des examens d’admission ou des semestres probatoires.Europarl
Nous avons signalé d'emblée le caractère novateur de la loi malienne tant dans ses aspects procéduraux et probatoires que de fond.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Laurence Boy (Cairn.info)
Le jeune homme était sous liberté conditionnelle depuis avril dernier et faisait l'objet de mesures probatoires.Ouest-France, 09/07/2020
Les premiers synthétisent le contenu des dossiers à des fins probatoires : il s'agit d'éviter toute nouvelle déperdition dans les archives.Histoire & Sociétés Rurales, 2019, Sébastien Poublanc (Cairn.info)
En matière civile, le principe de légalité des preuves a pour effet que seuls sont admis les modes probatoires limitativement énumérés par la loi.Gestion et finances publiques, 2017, Christophe de la Mardière (Cairn.info)
Dans le cadre des sursis probatoires, les prévenus ont l'interdiction d'entrer en contact avec les victimes et devront les indemniser.Ouest-France, 28/01/2021
Le parquet s'arrête sur le casier du jeune homme, sous le coup de deux sursis probatoires, mais tient compte des efforts entrepris depuis les faits.Ouest-France, 27/09/2021
Les deux procédures – chacune dotée de systèmes probatoires cohérents avec leurs propres idéaux de justice – ont pu coexister longtemps, satisfaisant des demandes sociales différentes.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Simona Cerutti (Cairn.info)
L'étape d'identification est donc cruciale dans le cas mexicain car elle construit les indices probatoires à venir.Ethnologie française, 2020, Sabrina Melenotte (Cairn.info)
Autant de moyens probatoires qui visent à convaincre le lecteur incrédule de la véracité des faits rapportés.Genèses, 2007, Alexandre Rios-Bordes (Cairn.info)
Comprendre les mécanismes psychiques, les modalités de l'acte, peut modifier les conséquences pénales et probatoires.Bulletin de psychologie, 2006, Patrick Ange Raoult (Cairn.info)
La réunion d'un faisceau d'indices graves, précis et concordants permet également de surmonter les difficultés probatoires concernant l'existence d'une manipulation de cours.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Jean-Marie Brigant (Cairn.info)
La façon dont le juge aborde les questions probatoires est souvent liée aux enjeux.Plein droit, 2002, Nathalie Ferré (Cairn.info)
Aujourd'hui, de nouveaux éléments probatoires sont à même, me dit-on, de faire modifier le jugement de culpabilité.Europarl
Mais les tests et cartographies géniques sont lourds de trop d'enjeux probatoires pour faire l'objet d'une philosophie.Médium, 2008, Monique Sicard (Cairn.info)
Cependant, cette nouvelle définition légale ne met pas un terme à toutes les difficultés probatoires.Archives de politique criminelle, 2020, Audrey Darsonville (Cairn.info)
En termes probatoires, son contrôle s'est ainsi heurté à l'absence de possible débat contradictoire.Délibérée, 2020 (Cairn.info)
Celle-ci est obtenue après deux années d'études et deux ans de stages probatoires validés par un mémoire.Vie sociale, 2008, Geneviève Perrot (Cairn.info)
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