procéduraux
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Masculin pluriel de procédural ( adjectif )
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Sentences with the word procéduraux
Comme nous l'avons déjà évoqué, dans la compétence, la combinaison des savoirs théoriques et expérientiels a une place prépondérante à côté des savoirs procéduraux.L'information psychiatrique, 2020, Annick Perrin-Niquet (Cairn.info)
Là encore, notre approche devrait être et restera équilibrée : les droits procéduraux minimums sont indispensables, et ils représentent la première étape.Europarl
D'où la permanence des acquis procéduraux, comme le fait de savoir rouler à bicyclette.Ça m'intéresse, 11/04/2021, « Pourquoi faire du vélo ne s’oublie jamais ? »
Malheureusement, les aspects procéduraux et de contenu de ces aides ont rendu cette chance difficile à saisir.Europarl
Cette formule élégante dissimule l'éclatement des régimes procéduraux qui entre en opposition frontale avec l'objectif de clarification et d'uniformisation.RSC, 2019, Étienne Vergès (Cairn.info)
Nous aurions dû en effet procéder à une harmonisation minimale des droits procéduraux parallèlement à la mise en place du mandat d’arrêt européen.Europarl
En dialogue avec les modèles déclaratifs et procéduraux de la connaissance en intelligence artificielle, l'ouvrage propose un état de l'art des études sur le diagnostic.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2018 (Cairn.info)
D'une manière générale, la sélection s'appuie sur des incitants procéduraux, et non sur le contenu.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2012, Gijs Jan Brandsma (Cairn.info)
De plus, dans de nombreux cas, ils peuvent s'organiser comme des automatismes procéduraux récurrents et non pensés.Revue française de psychosomatique, 2014, Stefano Bolognini, Yvonne Hochmann, Georges Hochmann (Cairn.info)
Cela implique par exemple le renforcement des droits légaux et procéduraux.Europarl
Je considère, en effet, les droits procéduraux comme très importants pour le développement de l'espace commun de liberté, de sécurité et de justice.Europarl
L'accélération risque ainsi de se retourner contre le demandeur d'asile dont les droits procéduraux auront été excessivement restreints.Revue critique de droit international privé, 2019, Sabine Corneloup, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Il ne semble donc pas que certains domaines ou certains champs procéduraux soient plus propices que d'autres à l'éclosion de griefs présumés.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
Il s'agit d'une donnée fondamentale, notamment dans le cas des savoirs procéduraux.Gestion, 2004, Louise Marchand, Nancy Lauzon (Cairn.info)
Il s'agit d'une approche perceptuelle de la satisfaction du consommateur relative à certaines variables de savoir-faire procéduraux ou formalisés en manuels opératoires de franchise.Revue française de gestion, 2008, Claude Nègre (Cairn.info)
Les droits procéduraux des prévenus n'étaient pas réglementés.Europarl
En outre, j’estime que nous devons nous efforcer de faire adopter une décision-cadre relative aux droits procéduraux.Europarl
Deux études récentes ont montré que l'ordre des informations de certains textes procéduraux ne répond pas forcément aux attentes des utilisateurs.Revue Française de Linguistique Appliquée, 2001, Laurent Heurley (Cairn.info)
De plus, les principes procéduraux encadrant l'interprétation constitutionnelle du juge expliquent l'exclusivité de cette compétence.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Alice Mauras (Cairn.info)
En effet, la mise en évidence d'un effet similaire pour des éléments non procéduraux du document compromet largement cette interprétation.Le travail humain, 2008, E. Jamet, A. Arguel (Cairn.info)
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