procédure habituelle
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Sentences with the word procédure habituelle
Ce rapport sera donc inscrit à l'ordre du jour de la prochaine période de session, selon la procédure habituelle.Europarl
Il faut d'abord souligner que la réduction est la procédure habituelle de la biomédecine.Revue d'éthique et de théologie morale, 2011, Guy Jobin (Cairn.info)
Je sais qu'elles seront traduites, c'est la procédure habituelle, mais parfois cela peut prendre jusqu'à un an.Europarl
Ensuite à l'égard du personnel de santé, puisque la loi permettait le recrutement des directeurs d'hôpitaux en dehors de la procédure habituelle du concours.Revue du droit public, 2010, Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun (Cairn.info)
L'avantage de cette loi particulière est d'établir comme légitime la procédure habituelle de la notification per edictum.L'Année canonique, 2008, Philippe Toxé (Cairn.info)
Un rapport sera donc présenté selon la procédure habituelle.Europarl
L'audience devant la formation collégiale a suivi la procédure habituelle.RSC, 2019, Nicola Padfield (Cairn.info)
La procédure nouvelle, généralement formée par remaniement de la procédure habituelle, est d'abord expérimentée contre cette dernière qui, plus disponible, tend à s'imposer.Enfance, 2005, René Baldy (Cairn.info)
La procédure habituelle consiste à déposer un dossier différent dans chacune des universités où l'on espère être sélectionné.Ouest-France, Laure BESNIER, 17/12/2021
Les jeunes enfants ne parviennent pas à interrompre leur procédure habituelle de dessin pour insérer l'élément nouveau.Enfance, 2007, Laurianne Bordes, René Baldy, Claude Devichi (Cairn.info)
D'où la deuxième visite avec le concours de la police, une procédure habituelle.Ouest-France, Laurent NEVEU, 12/08/2020
En ce qui concerne l’ordre des interventions pour les groupes, nous en revenons à la procédure habituelle, donc tout est pour le mieux.Europarl
Telle est la procédure habituelle et nous entendons insister pour qu'elle prenne en considération nombre de vos amendements avant de parvenir à une position commune.Europarl
Pour les affaires qui ne remplissent pas ces conditions, la procédure habituelle continue à s'appliquer.Capital, 31/08/2020, « Ce rapport qui énumère les fraudes fiscales les plus problématiques… »
Afin d'augmenter la validité du codage et selon la procédure habituelle, les titres ont été soumis à deux codeurs experts.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2008, Annette Burguet, Frédérique Girard (Cairn.info)
C'est la procédure habituelle en pareil cas.Ouest-France, Nathalie HAMON, 22/11/2014
La procédure n'est pas décrite, mais l'exemple laisse penser à une procédure habituelle de désignation des boni homines, pour résoudre ce manque lacune inhabituel.Histoire de la Justice, 2002, Monique Bourin (Cairn.info)
Sur le terrain juridique, les conditions d'obtention de leur carte de travail provisoire et renouvelable n'obéissent pas à la procédure habituelle.Plein droit, 2006, Karine Meslin (Cairn.info)
Une procédure habituelle à laquelle les pilotes sont habitués, certains aéroports ayant un horaire butoir au-delà duquel les avions ne sont plus habilités à se poser.Ouest-France, Vanessa RIPOCHE, 13/01/2014
Le troisième article a été soumis et accepté pour publication dans le cadre de notre procédure habituelle de sélection.Revue économique, 2007, Jean-Paul Pollin (Cairn.info)
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