promulgations

D'autre part, les promulgations répétitives et ordinaires de ces micro-calculs complexes apparaissent comme des cas exemplaires d'actions rythmiques.Sociétés, 2013, Ji-Seok Ryu, Graeme Gilloch (Cairn.info)

Depuis ces promulgations légales, ils sont accessibles aux personnes se trouvant dans des situations de vie plus diverses, mais toujours en lien avec une problématique médicale chronique et invalidante.Les Cahiers de l'Actif, 2022, Lucas Bemben (Cairn.info)

Désormais, les promulgations de propositions législatives dépourvues de l'auctoritas senatus furent régulières.Participations, 2012, Dominique Hiebel (Cairn.info)

Pensons à ce sujet au long parcours que doivent emprunter les projets de lois ou de modifications de lois avant d'aboutir à leurs promulgations et leurs mises en application.Cahiers de psychologie clinique, 2016, Philippe Bivort (Cairn.info)

Cette limite se spécifie dans le régime mixte par la participation du peuple à l'élaboration des lois et à leurs promulgations.Le philosophoire, 2012, Gabriel Meyer-Bisch (Cairn.info)

Au moment de ces promulgations, il n'y a, en revanche, que très peu de textes réglementaires qui encadrent ces activités.Sciences sociales et santé, 2007, Virginie Tournay (Cairn.info)

L'auteur, connu pour ses qualités théologiques et pédagogiques, fait beaucoup mieux qu'introduire aux divers textes conciliaires, en suivant l'ordre chronologique de leurs promulgations.Études, 2013 (Cairn.info)

Il perd, à mesure des promulgations, le fil des motifs qu'il doit, chez l'auteur de lois ou de décrets, apprécier.Les cahiers de la justice, 2020, Jean-Louis Gillet (Cairn.info)