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proportionnée

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Sentences with the word proportionnée

Rarahu était d'une petite taille, admirablement prise, admirablement proportionnée ; sa poitrine était pure et polie, ses bras avaient une perfection antique.Pierre Loti (1850-1923)
Toutefois, dans une démocratie, cette limite doit être proportionnée aux dangers qu'elle est censée combattre, c'est-à-dire l'atteinte à d'autres libertés, et strictement encadrée.Humanisme, 2006 (Cairn.info)
Mais rien ne garantit qu'en cas d'usage de cette option, la décision de justice sera proportionnée à l'intensité du trouble social effectivement causé.Droits, 2016, Louis d'Avout (Cairn.info)
La première préconise une prise en compte précoce (par rapport à l'état de la science) mais proportionnée des risques potentiels.Revue économique, 2003, Katheline Schubert (Cairn.info)
Être proportionnée aux ressources du contribuable et aux besoins de l'ascendant.Capital, 07/07/2020, « Pension alimentaire versée à un ascendant »
Le principe d'égalité exige qu'un traitement repose sur une justification (comparativement) raisonnable ou proportionnée.Droits, 2009, Frédéric Edel (Cairn.info)
Elle doit être déployée efficacement et de manière proportionnée.Europarl
Le propriétaire bénéficiaire du droit de passage doit, en contrepartie, une indemnité proportionnée au dommage à subir par celui qui accorde le passage.Capital, 11/10/2016, « Droit de passage »
La sanction prononcée par l'employeur doit être proportionnée à la faute commise.Capital, 01/12/2021, « Alcool au travail : législation et sanctions »
Tout d'abord, l'échelle de l'événement doit être proportionnée à la perception humaine, condition d'un premier énoncé, d'une description, d'une mise en récit.Esprit, 2008, Véronique Nahoum-Grappe (Cairn.info)
Mais l'amitié utile considère l'égalité de l'utilité respective, c'est pourquoi la compensation qu'il faut accorder doit être proportionnée au bienfait obtenu.Revue d'économie financière, 2018, Caroline Marie-Jeanne (Cairn.info)
L'alerte éthique est proportionnée aux promesses thérapeutiques supposées concernant ces éléments.Cahiers internationaux de sociologie, 2006, Virginie Tournay (Cairn.info)
Confirmant un an de documents d'une terrible répression, l'enregistrement prouve une fois encore qu'on se trouve en dehors du cadre de la réponse proportionnée.Communications, 2020, André Gunthert (Cairn.info)
Il est ainsi d'autant plus important de garantir un cadre légal adéquat pour en assurer une exécution correcte et proportionnée.Archives de politique criminelle, 2021, Lisa Urban (Cairn.info)
C'est au juge, et à lui seul, qu'il revient d'établir la sanction adéquate et nécessaire, proportionnée à la gravité des manque­ments concrets.Droits, 2016, Louis d'Avout (Cairn.info)
De plus, la délimitation des catégories doit rester proportionnée et ne pas aboutir à ériger des catégories si fines que l'on puisse identifier un individu.Le Droit Ouvrier, 2015, Josépha Dirringer, Morgan Sweeney (Cairn.info)
Elle doit en outre être d'une durée raisonnable et proportionnée à la faute commise.Le Droit Ouvrier, 2011, Sylvie Mess (Cairn.info)
De même, l'orthodoxie environnementale doit être sans cesse remise en question et réévaluée afin de garantir une protection proportionnée et efficace.Europarl
Dans tous les cas, la sanction doit être fondée, proportionnée à la faute, progressive (pour permettre au salarié de s'amender) et impartiale (tout salarié doit être traité avec équité).Capital, 02/08/2017, « Comment s’exerce le pouvoir disciplinaire de l’employeur ? »
Ces nouveaux éléments s'écartent du principe de législation convergente et proportionnée basée sur une approche scientifique.Europarl
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