propriété collective
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Sentences with the word propriété collective
A sa base on trouve un communisme virtuel, la communauté par association, embryon de propriété collective.Albert le Roy (1856-1905)
Le terrain des monastères acquis par don en forme de tutorat passa, par conséquent, d'une maîtrise foncière coutumière à une propriété collective monastique.Cahiers d'études africaines, 2021, Thierry Yameogo (Cairn.info)
Ainsi, si la propriété collective de droit suisse est moins précaire que l'indivision de droit français, il en résulte une certaine rigidité.Droit et ville, 2014, Guillaume Kessler (Cairn.info)
Un habitat, propriété collective ou publique par rapport à l'habitat privé ?Revue du Nord, 2008, Jean Puissant (Cairn.info)
Une solution a été recherchée dans le partage de ce droit et la propriété collective égalitaire.Revue internationale de droit économique, 2014, Aurore Chaigneau (Cairn.info)
Les rennes y étaient désormais considérés comme une propriété collective, tandis que les humains se trouvaient intégrés à une hiérarchie de type militaire.Cahiers d'anthropologie sociale, 2012, Charles Stépanoff (Cairn.info)
C'est en cela qu'il est socialiste libéral, parce qu'il entend associer socialisme et individualisme, propriété privée et propriété collective.Droits, 2021, Jean-Fabien Spitz (Cairn.info)
En effet, une propriété collective n'appartient pas seulement à l'ensemble des individus d'une génération, mais aussi à ceux qui vivront après.Raisons politiques, 2006, Raul Magni Berton (Cairn.info)
Nous aurions pu avoir une politique commune de la pêche adaptée sans faire du poisson une propriété collective.Europarl
Cet arrêt n'est que la plus récente confirmation d'une jurisprudence constante qui a toujours admis la propriété collective.Droit et ville, 2017, Carlo Iannello (Cairn.info)
Je suis d'accord – et je l'ai fréquemment répété – pour dire qu'il n'était pas nécessaire d'instaurer une propriété collective sur le poisson pour avoir une politique agricole commune.Europarl
Ses publications ultérieures nous montrent qu'il sera, en effet, absorbé par ses autres centres d'intérêt : le problème de la propriété collective villageoise et l'histoire sociale.Les études sociales, 2011, David Mihai Gaita (Cairn.info)
De ce point de vue, la propriété collective apparaît comme l'antithèse de la propriété individuelle.Droit et ville, 2012, Laurent Izac (Cairn.info)
On ne peut aller plus loin que déduire qu'elle a, peut-être, dépassé la société coopérative et la propriété collective des moyens de production.Futuribles, 2018, Patrice Cailleba (Cairn.info)
Ils transforment ainsi un régime de libre accès en régime de propriété collective.RECMA, 2018, Adélie Ranville (Cairn.info)
Si l'entreprise est vue comme une dynamique collective de création, cela pousse à reconnaître la propriété collective des biens qu'elle produit sous l'autorité des gérants.Entreprises et histoire, 2009, Blanche Segrestin, Armand Hatchuel (Cairn.info)
Dans le modèle coopératif, les actionnaires (coopérateurs) adhèrent à des valeurs telles que la propriété collective et l'exercice démocratique du pouvoir par les membres.Dossiers du CRISP, 2017, John Pitseys (Cairn.info)
La propriété collective, qu'on redoute comme un monstre lointain, nous entoure déjà sous mille formes familières.Anatole France (1844-1924)
Ce que je viens de dire des villes et des paroisses, il faut l'étendre à presque tous les corps qui avaient une existence à part et une propriété collective.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Et pourtant, l'on n'a pas trouvé meilleure garantie de solvabilité que la mutualisation du risque ainsi que la propriété collective, sans but lucratif.Revue d'économie financière, 2019, Philippe Naszályi (Cairn.info)
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