propriété collective
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Sentences with the word propriété collective
A sa base on trouve un communisme virtuel, la communauté par association, embryon de propriété collective.Albert le Roy (1856-1905)
Dans d'autres, le socialisme de marché combine propriété collective – étatique ou coopérative – des moyens de production et décentralisation.Actuel Marx, 2019, Cédric Durand, Razmig Keucheyan (Cairn.info)
Ils sont à la recherche de formes alternatives d'appartenance à la terre et de propriété collective afin d'imaginer un devenir possible pour ces terres.Pour, 2018, Pierre Blanchard (Cairn.info)
Et cela nous a fait oublier ce qu'a toujours été le domaine : une propriété collective des citoyens.Droit et ville, 2017, Carlo Iannello (Cairn.info)
Il s'agit d'une propriété collective limitée aux membres de l'entreprise.Délibérée, 2020, Benoît Borrits (Cairn.info)
Et, à partir de 1892, sa raison d'être socialiste tient à cette conviction de fond : la nécessité de la propriété collective des moyens de production.Cahiers Jaurès, 2001 (Cairn.info)
Comment la propriété collective s'exprime-t-elle dans les coopératives d'habitation ?RECMA, 2020, Maryline Filippi (Cairn.info)
Nous aurions pu avoir une politique commune de la pêche adaptée sans faire du poisson une propriété collective.Europarl
Indissociable de la propriété collective, la théorie de la personnalité juridique est ici présentée de façon claire et pratique pour éviter les querelles de doctrine.Revue française de science politique, 2004 (Cairn.info)
Ils transforment ainsi un régime de libre accès en régime de propriété collective.RECMA, 2018, Adélie Ranville (Cairn.info)
La propriété collective, qu'on redoute comme un monstre lointain, nous entoure déjà sous mille formes familières.Anatole France (1844-1924)
Cependant, une forme de propriété collective n'implique pas nécessairement l'existence d'un mode d'auto-organisation, car des individus peuvent partager un droit sans s'organiser pour l'utiliser.RECMA, 2018, Adélie Ranville (Cairn.info)
Ces consortiums définissent des régimes de propriété collective pour gérer des connaissances indivisibles ou pour faciliter les transferts vers l'industrie.Économie et Prévision, 2001, Maurice Cassier(*), Dominique Foray(**) (Cairn.info)
La brutalité du passage de la propriété collective à la propriété privée est à l'origine de nombre de déceptions.Le Courrier des Pays de l'Est, 2003, Françoise Ardillier-Carras (Cairn.info)
Celle-ci permet au mouvement de défendre une propriété collective de l'eau et une gouvernance publique, au-delà de tout principe utilitariste ou marchand.Les politiques sociales, 2018, Etienne Verhaegen (Cairn.info)
Je suis d'accord – et je l'ai fréquemment répété – pour dire qu'il n'était pas nécessaire d'instaurer une propriété collective sur le poisson pour avoir une politique agricole commune.Europarl
La chose commune n'est pas la propriété de tous comme cela a pu être largement répandu, ni l'objet d'une propriété collective.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2018, Marie-Pierre Camproux Duffrene (Cairn.info)
De même, les règles foncières détenant une dimension collective retiennent notre attention, sans pour autant nous limiter à observer la seule propriété collective ou coutumière.Afrique contemporaine, 2019, Claire Simonneau, Éric Denis, Issa Sory (Cairn.info)
Ce que je viens de dire des villes et des paroisses, il faut l'étendre à presque tous les corps qui avaient une existence à part et une propriété collective.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
C'était de la propriété collective, les gens y vivaient de génération en génération.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2018, Celia Izoard (Cairn.info)
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