propriété intellectuelle
examples
Sentences with the word propriété intellectuelle
Il n'en possède ni le monopole ni la propriété intellectuelle, car ce grain est un produit naturel, offert à tous.Ouest-France, Michel ORIOT, 28/10/2012
Une licence qui permet la diffusion d'œuvres tout en protégeant les droits des créateurs relatifs à la propriété intellectuelle.Ouest-France, Soizic ROBET, 10/12/2018
Les lois sur la propriété intellectuelle sont-elles un frein au développement ?Ouest-France, Yann Coatanlem, 02/10/2014
La réaction lui semblant prometteuse, elle contacte un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle et dépose un brevet.Capital, 25/09/2017, « Laboté, le labo qui fabrique des cosmétiques sur-mesure à partir… »
Les plants sont la propriété intellectuelle de la société et brevetés.Ouest-France, Isabelle Mermin, 27/06/2021
Il semblerait qu'elle soit déjà utilisée dans des travaux d'avocats sur la question de la propriété intellectuelle.Revue Forum, 2016, Maude Hatano-Chalvidan (Cairn.info)
Ceci sera notamment possible grâce au démembrement des droits de propriété intellectuelle cédés ou apportés à des sociétés situées dans différents pays.LEGICOM, 1995, François Bloch (Cairn.info)
Les questions de propriété intellectuelle sont décidément au cœur de l'activité de toute entreprise innovante.Capital, 11/01/2021, « Entrepreneurs, pensez à déposer un brevet pour vous protéger de… »
Normal pour des futurs professionnels qui seront confrontés au droit de la propriété intellectuelle.Ouest-France, Yasmine TIGOÉ, 15/04/2017
Deux évolutions majeures permettent de mieux comprendre le foisonnement de la propriété intellectuelle et son influence sur le marché américain.Politiques et gestion de l'enseignement supérieur, 2008, John Aubrey Douglass (Cairn.info)
Cette application est vivement contestée par une partie de la doctrine qui y voit la négation pure et simple de la propriété intellectuelle.Revue Internationale de Droit Economique, 2005, Laurence Boy (Cairn.info)
L'aide au développement doit être mieux expliquée ainsi que les actions liées à l'investissement, au commerce international, à la défense de la propriété intellectuelle.Ouest-France, Philippe Le Corre, 30/08/2021
En effet, la mise en place de droits de propriété intellectuelle peut avoir des effets controversés sur le mécanisme de production des connaissances.Revue d'économie politique, 2012, Elsa Martin, Hubert Stahn (Cairn.info)
Auquel cas, les « minors », c'est-à-dire les petites organisations qui protègent la propriété intellectuelle, ne pourront dès lors plus protéger les droits intellectuels.Europarl
Mais l'ambition naturaliste blesse lorsqu'elle viole la propriété intellectuelle.Ouest-France, Benjamin CHABERT, 30/09/2015
Des systèmes portatifs de séquençage et l'enregistrement sous blockchain, de façon à assurer les droits de propriété intellectuelle, seront à disposition.Futuribles, 2020, Ismael Nobre, Carlos Nobre (Cairn.info)
En effet, ces deux institutions reconnaissent explicitement les droits de propriété intellectuelle en tant qu'instruments économiques.Revue Tiers Monde, 2004, Hélène Ilbert, Sélim Louafi (Cairn.info)
Nous leur apportons des conseils sur des sujets techniques, comme les aspects juridiques, la propriété intellectuelle ou le management mais aussi un réseau d'experts.Capital, 04/04/2016, « En région aussi, les start-up peuvent trouver des financements »
Si les entreprises encouragent l'innovation à tout-va, elles se font plus discrètes quand il s'agit de propriété intellectuelle.Capital, 24/02/2014, « Propriété intellectuelle : à qui profite l’idée d’un salarié ? »
Les droits de la propriété intellectuelle font défaut et nous sommes dépourvus de règles relatives aux brevets.Europarl
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
