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querellées

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Sentences with the word querellées

Et, en effet, ce moyen manque en droit puisque les décisions querellées ne portent nullement sur l'attribution des lots de pêche.Revue juridique de l'environnement, 2021, Samuel Deliancourt (Cairn.info)
Les deux femmes se couchèrent fort tristes, non sans s'être vivement querellées.Henri-Émile Chevalier (1828-1879)
Cependant, en l'espèce, les prises de position querellées ne méconnaissent pas ces clauses réglementaires qui se bornent à rappeler les règles applicables en renvoyant au règlement d'application de l'accord franco-suisse.Revue juridique de l'environnement, 2021, Samuel Deliancourt (Cairn.info)
Elles se sont querellées hier, elles se sont dit toutes les horreurs de la nature.Alfred Assollant (1827-1886)
Le nombre des nominations par un ministre qui font l'objet d'une plainte représente le double du nombre des nominations communales querellées.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1983, Jacques Brassinne, Philippe Lausier (Cairn.info)
À son rayon, deux vendeuses s'étaient même querellées, l'une affirmant, l'autre niant le départ.Émile Zola (1840-1902)
Ces propositions de réformation des lois querellées rappellent la hardiesse du juge constitutionnel béninois.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Ntolo Nzéko Aubran Donadoni (Cairn.info)
Toutefois, le juge constitutionnel précise qu'en leur état de rédaction, les dispositions querellées ne sont pas contraires à ces principes.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Hervé Raimana Lallemant-Moe (Cairn.info)
Les écoles de sciences économiques autres que néo-classiques ne se sont pas moins querellées entre elles qu'avec les néo- classiques.L'Économie Politique, 2005, Edward Fullbrook (Cairn.info)
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Marjorie Jean 28/10/2024
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