rappeler + réglementation

Il rappelait la réglementation en vigueur concernant les chevauchements et doublements de posologie.Psychotropes, 2020, Miguel Velazquez (Cairn.info)

Il faut se rappeler qu'une réglementation n'est pertinente que si elle est applicable par l'ensemble des opérateurs.Europarl

Mais l'affaire commentée s'en distingue alors même que la réglementation italienne en cause n'était pas sans rappeler la réglementation suédoise.RSC, 2018, Juliette Tricot (Cairn.info)

C'est l'occasion pour le contrôleur de rappeler la réglementation mais aussi d'être à l'écoute des difficultés rencontrées localement pour parvenir aux objectifs fixés en amont.Politix, 2010, François-Joseph Daniel (Cairn.info)

Dans son bilan présenté, dimanche matin aux pêcheurs, le président a rappelé la réglementation au sujet du rempoissonnement.Ouest-France, 05/02/2020

On y rappelle la réglementation en vigueur qui s'applique en matière de débroussaillage et d'entretien.Ouest-France, 16/09/2017

Enfin, la mairie va communiquer et rappeler les réglementations concernant le nettoyage des pieds de mur et la destruction des chardons qui sont une obligation citoyenne selon le maire.Ouest-France, 02/06/2021

Sur l'ensemble de la façade maritime, des opérations de contrôles préventifs seront organisées, afin de rappeler la réglementation aux plaisanciers.Ouest-France, 04/06/2015

Sur l'ensemble de la façade maritime, des opérations de contrôle préventif seront organisées afin de rappeler la réglementation aux plaisanciers.Ouest-France, 04/06/2015