rapport annuel
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Sentences with the word rapport annuel
Conscient de ces lacunes, le gouvernement a décidé d'avancer l'échéance du second rapport annuel, qui sortira donc en mai 2005.Les dossiers du CAD, 2005 (Cairn.info)
Le service de l'eau a d'abord été examiné après l'émission du rapport annuel du syndicat.Ouest-France, 10/11/2018
Ce mercredi, la contrôleure générale des lieux de privation de liberté rend son rapport annuel.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 09/06/2021
Dans son rapport annuel, le médiateur national de l'énergie formule 16 propositions pour atténuer l'explosion du nombre de litiges entre fournisseurs et ménages.Capital, 18/05/2021, « Fournisseurs d'énergie : les propositions musclées du médiateur pour protéger… »
Dans certains cas, aucun rapport annuel (spécifique) n'a été publié.Revue française d'administration publique, 2007, Johan A.m. de kruijf, Nico P. mol (Cairn.info)
C'est pourquoi j'ai voté en faveur de cette résolution qui donne son aval au rapport annuel 2009 et propose des lignes directrices pour le futur.Europarl
Les résultats des études biologiques seront connus en début d'année 2019, ils seront publiés dans le rapport annuel en juin 2019.Ouest-France, 04/12/2018
De plus, l'objectif de l'économie dans l'envoi du rapport annuel, souvent invoqué par les entreprises, serait aussi considéré.Gestion, 2005, Aline Girard, Philémon Rakoto (Cairn.info)
Le rapport annuel de l'observatoire des grandes écoles souligne néanmoins que le critère du salaire n'est pas forcément le plus important pour les étudiants.Capital, 13/02/2020, « Voilà le salaire minimum auquel s'attendent les étudiants des grandes… »
Chaque année, il dresse un rapport annuel sur les difficultés qu'ont suscité l'application de telle ou telle loi.Les Cahiers Portalis, 2015, Manon Roy (Cairn.info)
L'article 48 prévoit ensuite la production d'un rapport annuel par chaque commune ou intercommunalité rendant compte de l'artificialisation des sols.Capital, 20/01/2021, « Projet de loi climat : les mesures de la convention citoyenne… »
Il adopte aussi le rapport annuel sur le service public d'eau potable.Ouest-France, 05/11/2019
Chaque année, à l'attention des organes de l'entreprise publique et du ministre de tutelle, un rapport annuel est rédigé par ce comité.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Didier Nuchelmans, Giuseppe Pagano (Cairn.info)
Sur son site, son rapport annuel très succinct ne présente aucun chiffre.Capital, 21/12/2016, « Réduction d'impôts : à quelle association donner avant la fin… »
J'estime qu'un rapport annuel faisant le point des progrès serait certainement un pas dans la bonne direction.Europarl
Et de mettre en garde le public, notamment au travers d'un rapport annuel.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 29/10/2019
Dans les entreprises de plus de 500 salariés, ils remettent chaque année un rapport annuel de mesure des risques.Capital, 05/10/2010, « La médecine du travail réformée au détour du projet de… »
Dans l'unité des soins de traitement des troubles addictifs, le rapport annuel rapporte 7 876 journées d'hospitalisation.Recherches en soins infirmiers, 2012, Stefanie Senn, Ian Needham, Stéphane Antille (Cairn.info)
Le rapport annuel 2013 sur la qualité de l'eau de l'exercice 2012 a été présenté au conseil.Ouest-France, 14/11/2013
Eurydice, le réseau européen d'information sur l'éducation, vient de publier son rapport annuel sur le salaire des enseignants sur l'année scolaire 2018-2019.Capital, 06/10/2020, « Les enseignants français sont-ils moins bien payés que leurs homologues… »
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