rapport confidentiel
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Sentences with the word rapport confidentiel
Ainsi, le rapport confidentiel décrit les étapes de la carrière de celui-ci.Histoire, economie & societe, 2015, Éric Landgraf (Cairn.info)
Le calcul politique inhérent à la désapprobation des méthodes allemandes se retrouve explicitement dans les rapports confidentiels de nombre de hauts fonctionnaires et de militaires italiens.Vingtième siècle, 2007, Davide Rodogno (Cairn.info)
Ce dossier comprend le rapport confidentiel du conseiller-rapporteur et donc l'avant-projet d'arrêt.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2022, Bieke Vanmarcke, Fanny Vansiliette (Cairn.info)
Certaines questions de salaire et de rendement trouvent leur origine dans l'héritage colonial lié au recours aux rapports confidentiels annuels.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2007, Rob Laking, Richard Norman (Cairn.info)
Un rapport confidentiel évalue le coût de la remise en place de la consigne voulue par le gouvernement.Capital, 03/07/2019, « Le coût délirant du retour de la consigne »
Ce rapport confidentiel étiquette et fige définitivement, par conséquent, l'histoire, les personnages et les ruptures.THÉRAPIE FAMILIALE, 2002, Camille Labaki (Cairn.info)
Dans un rapport confidentiel aux autorités de tennis en 2008, les enquêteurs indiquent que 28 joueurs sont impliqués dans ces matches suspects et devraient faire l'objet d'investigations.Capital, 18/01/2016, « Matchs truqués impliquant des mafias : le tennis mondial au… »
Le rapport confidentiel adressé par le chef du service des renseignements généraux à son directeur permet de connaître avec précision les conditions de détention et de départ.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2022, Rudy Rigaut (Cairn.info)
Ses recommandations, couchées sur papier dans un rapport confidentiel, prévalurent jusqu'à la fin du conflit.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2012, Jérôme Dorvidal (Cairn.info)
En 1996, une organisation locale a reçu des mains d'un technicien licencié un rapport confidentiel sur les problèmes posés par les digues.Europarl
Il convient cependant de les obliger à alerter les superviseurs sur de tels épisodes par des rapports confidentiels précis et exhaustifs.Cahiers d'économie politique, 2003, Michel Aglietta, Laurence Scialom (Cairn.info)
Dans le premier cas, il y eut une commission d'enquête qui fut empêchée de travailler, dans le second cas le gouvernement provisoire se contenta de quelques rapports confidentiels.French Politics, Culture et Society, 2022, Martin Mourre (Cairn.info)
Un rapport confidentiel n'est pas tendre avec la gestion de l'orchestre régional.Ouest-France, Arnaud WAJDZIK, 06/10/2015
Celles-ci, qui sont immédiatement intéressées au succès des affaires, ne manquent pas d'en faire un rapport confidentiel, dans lequel elles nomment leurs auteurs.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
En particulier, notre discussion porte sur le récent rapport confidentiel d'éditeur de 2008 et les chiffres qu'il contient.Ethnologie française, 2021, Sophie Chevalier (Cairn.info)
Leurs principaux résultats sont approuvés par la commission plénière puis ils sont présentés au ministre dans un volumineux rapport confidentiel.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Pour chacune de ces institutions, on retrouve les comptes rendus et les publications des bulletins, mais aussi les correspondances des différents acteurs et les rapports confidentiels.Revue française d'histoire économique, 2015, Yves Tesson (Cairn.info)
Parce que les participants sont moins enclins à des rapports confidentiels.Chimères, 2017, Laurent Benaim, Ange Pieraggi (Cairn.info)
De même, on peut songer à un expert rédigeant un rapport confidentiel pour le compte d'un autre agent.Revue économique, 2001, Godefroy Dang Nguyen, Thierry Pénard (Cairn.info)
Sa candidature a été rejetée sur la base d'un rapport confidentiel rédigé par les autorités espagnoles et auquel ni lui ni son avocat n'ont eu accès.Europarl
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