rapport judiciaire

Celui-ci mentionne dans le cadre de son étude historique un rapport judiciaire daté des années 1720, que les historiens n'ont jamais retrouvé.Rue Descartes, 2008, Myriam Paris (Cairn.info)

De ces troubles, il subsistait des sources abondantes (lettres, rapports judiciaires, pamphlets, mémoires divers).Esprit, 2016, Natalie Zemon Davis, Luce Giard (Cairn.info)

Ces rapports ainsi que les rapports judiciaires, disciplinaires et autres documents utiles seront consignés dans un dossier individuel et confidentiel propre au jeune.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Caroline Delfosse, Cécile Madec (Cairn.info)

Le parlement qui défend si vigoureusement l'honneur du roi, est lui-même un vrai roi sous le rapport judiciaire.Jules Michelet (1798-1874)

Enfin, un chantier très récent est en train d'émerger avec de récentes thèses : celui de l'exploration de l'immense masse de rapports judiciaires.Histoire, économie & société, 2012, Peter R. Campbell (Cairn.info)

Le caractère local des pratiques médico-légales ne doit cependant pas être surestimé, comme le démontrent les rapports judiciaires conservés.Revue du Nord, 2020 (Cairn.info)