rapportable
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Sentences with the word rapportable
Il nous semble toutefois utile de souligner que les divergences de vue sont ainsi largement rapportables à des options théoriques, généralement clairement assumées.L'Année sociologique, 2007, Clara LÉvy, Alain Quemin (Cairn.info)
L'inconscient freudien, c'est la part non rapportable des conjonctions produites par l'espace de travail global conscient.Cités, 2014, Yves Sarfati (Cairn.info)
Le changement est consubstantiel à la langue, et tout n'est sans doute pas rapportable à une causalité sémantique.Langage et société, 2018, Evelyne Saunier (Cairn.info)
Son exigence première est de considérer lesdites propriétés structurelles comme réductibles aux effets de l'action d'acteurs autres que l'acteur individuel considéré, mais eux-mêmes toujours rapportables à l'action.Revue du Mauss, 2004, Margaret S. Archer (Cairn.info)
Ces mêmes sommes sont, par ailleurs, considérées comme hors succession, et donc non rapportables.Capital, 21/07/2021, « Donation-partage, assurance-vie... comment avantager tous ses enfants ou un seul ? »
Les propriétés de quartier (de nourriture) sont immédiatement rapportables à des pratiques humaines.Langage et société, 2001, Sonia Branca-Rosoff (Cairn.info)
Il est remarquable que nombre de ces traits sont rapportables à certains des fragments qui ont survécu à la probable destruction de son livre.Le genre humain, 2009, Annie Tardits (Cairn.info)
Non rapportable à la succession du donateur, il ne doit pas non plus être déclaré à l'administration fiscale et n'est donc pas imposable.Capital, 28/11/2018, « Présent d'usage : montant et fiscalité »
Toutefois, certaines donations ne sont pas rapportables et n'entrent donc pas dans le partage.Capital, 19/08/2016, « Toutes les donations ne se valent pas à l'heure de… »
Elle ne sera donc pas rapportable et sera imputée sur la quotité disponible.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, François Derème (Cairn.info)
Plusieurs fonctions faisant l'objet de l'évaluation en ce domaine sont clairement considérées comme rapportables au développement acquisitif du langage oral.Développements, 2009, Jean-Pierre Walch, Valérie Bon (Cairn.info)
L'impasse croissante de la civilisation est rapportable au mouvement perpétuel du surmoi.La Cause du désir, 2020, Jacques-Alain Miller (Cairn.info)
Le monde social est, pour chaque membre, intelligible et rapportable, cohérent et sensé.Grands Dossiers Sciences Humaines, 2013, Xavier Molénat (Cairn.info)
À la limite, il y a une expérience de la perte de soi comme sujet, mais cette expérience est rapportable à la passion elle-même.Revue d'anthropologie des connaissances, 2009, Jacques Roux, Florian Charvolin, Aurélie Dumain (Cairn.info)
La donation ancienne qualifiée de rapportable, ou dispensée de rapport, demeure avec ces caractéristiques-là pour l'application de la loi nouvelle.Revue internationale du patrimoine, 2019, Philippe De Page (Cairn.info)
Dorénavant, les libéralités sont présumées rapportables, mais uniquement à l'égard des descendants en ligne directe du donateur.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Sabrina Scarnà (Cairn.info)
Elles étaient, en règle, rapportables en valeur à la valeur au jour du de la donation.Revue internationale du patrimoine, 2019, Philippe De Page (Cairn.info)
Il n'y a pas de savoir constitué rapportable, réutilisable d'un cas à l'autre.Essaim, 2005, Simone Wiener (Cairn.info)
Elles ne sont pas rapportables à la succession et vous ne devez pas indemniser vos autres enfants.Capital, 15/06/2013, « Aider financièrement l'un de ses enfants sans désavantager les autres »
Auparavant, les libéralités consenties par le défunt envers ses descendants étaient toutes présumées rapportables.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Sabrina Scarnà (Cairn.info)
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