rassembler + preuve
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Sentences with the word rassembler + preuve
Vainement j'ai essayé de rassembler des preuves matérielles du guet-apens dont j'ai été victime...Émile Gaboriau (1832-1873)
La jeune femme enregistrait leurs échanges verbaux afin de rassembler des preuves.Ouest-France, 02/11/2019
En second lieu, des mesures peuvent être recherchées dans le but de préparer le procès, par exemple en rassemblant des preuves.Revue critique de droit international privé, 2017, Gilles Cuniberti (Cairn.info)
Celui-ci s'approprie une large part de leurs prérogatives et les restreint à un rôle de police judiciaire rassemblant les preuves.Histoire de la Justice, 2019, Alain Bancaud (Cairn.info)
Les pays alliés mettent sur pied des commissions d'enquête chargées de rassembler les preuves des atrocités.Revue du Nord, 2014 (Cairn.info)
Les journalières renoncent en général à dénoncer la situation en raison de difficultés à rassembler des preuves.Revue Projet, 2019, Stefania Prandi (Cairn.info)
Vergniaud fit frémir la nation en en rassemblant les preuves.Alphonse Aulard (1849-1928)
Il ne peut être mis en œuvre pour constater des infractions à la loi pénale, en rassembler les preuves ou en rechercher les auteurs.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016 (Cairn.info)
Tantôt, cherchant à rassembler les preuves qu'il pourrait fournir de son innocence, il constatait avec stupeur que tout concourait à lui donner l'apparence de la culpabilité.Georges Ohnet (1848-1918)
Il exige des opérateurs privés de rassembler les preuves de leur attention à la légalité depuis les zones d'exploitation jusqu'au marché européen.Gouvernement & action publique, 2014, Yves Montouroy (Cairn.info)
Autrement dit, le procureur rassemble les preuves pour démontrer l'éventuelle culpabilité de l'accusé.Ouest-France, 21/05/2011
C'est son droit, et une étude où il en rassemblerait les preuves offrirait autant d'utilité que d'agrément.Charles Dejob (1847-1916)
Cela permettra à l'enfant de rassembler des preuves en vue d'un dépôt de plainte.Ouest-France, 23/09/2021
Et qu'il lui faudrait notamment parvenir à rassembler les preuves administratives du parcours de travail de son père, fiches de paye et certificats de travail.Plein droit, 2015, Anne Marchand (Cairn.info)
Certes, découvrir et rassembler d'irrécusables preuves de ce mystérieux détournement est difficile...Émile Gaboriau (1832-1873)
Le tableau de bord rassemble des preuves permettant d'identifier les marchés qui risquent de ne pas servir au mieux les consommateurs et qui nécessitent, par conséquent, une attention supplémentaire.Europarl
Celui-ci ne fut pas directement témoin de cet emploi, mais rassembla des preuves substantielles.Stratégique, 2009, Olivier Lion (Cairn.info)
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