rectificatif
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Synonyms of rectificatif nom masculin
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Sentences with the word rectificatif
Le premier budget rectificatif - n° 1 - est un budget rectificatif supplémentaire relatif à l’élargissement.Europarl
Deuxièmement, nous pourrions l'appeler le budget rectificatif et supplémentaire de la vache folle.Europarl
Cette mesure a été confirmée dans les projets de budget rectificatifs 2014, dévoilés ces derniers jours.Capital, 19/06/2014, « La revalorisation des petites retraites risque de prendre du retard »
J'en arrive à présent au deuxième budget rectificatif et supplémentaire.Europarl
Et un rectificatif conforme à la vérité peut, de manière symétrique, se transformer en mensonge involontaire s'il est publié quelques jours trop tard.Le Temps des Médias, 2018, Alexis Lévrier (Cairn.info)
Les trois articles restants, cependant, qui ont été jetés dans le sac commun du budget rectificatif, sont de nature différente.Europarl
L'aide d'urgence doit trouver un écho dans le budget rectificatif.Europarl
Pour ne prendre en exemple que ce seul exercice, nous établirons probablement six budgets supplémentaires et rectificatifs.Europarl
Nous l’avons fait avec le budget rectificatif.Europarl
C'est le juge judiciaire qui statue, et il peut demander un partage successoral rectificatif ou complémentaire au notaire en charge du règlement de la succession.Capital, 15/12/2021, « Prescription de succession : principe, délais et actes concernés »
Ce rectificatif de la réforme précédente profite, il est vrai, essentiellement aux hommes, à ceux qui ont commencé à travailler dès 14 ou 15 ans.Allemagne d'aujourd'hui, 2017, Brigitte Lestrade (Cairn.info)
Comme l'a correctement indiqué le rapporteur dans l'exposé des motifs, le budget rectificatif et supplémentaire qui sera mise aux voix demain présente deux aspects caractéristiques.Europarl
Salle multifonctions : elle a été au coeur des discussions : devis rectificatifs, devis d'équipement en mobilier, tarifs et modalités de location.Ouest-France, 31/05/2014
Il est très probable qu'un algorithme incomplet entraînera un aperçu des actes incomplet (et notamment des actes rectificatifs).Revue Internationale des Sciences Administratives, 2007, Arjen van Witteloostuijn, Gjalt de Jong (Cairn.info)
Elle pourrait par exemple présenter des budgets rectificatifs et supplémentaires.Europarl
Il convient cependant de remarquer que les chiffres initialement prévus dans le budget rectificatif n° 2 ne portaient que sur neuf mois.Europarl
Il peut ainsi interdire la publicité ou la suspendre en cas d'urgence, ou encore demander sa modification ou encore exiger la diffusion d'un rectificatif.LEGICOM, 2007, Laurence Veyssière (Cairn.info)
Enfin, il y a le budget rectificatif n° 10/2009, révision du cadre financier et mobilisation de l'instrument de flexibilité.Europarl
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