récupérer + titre
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Sentences with the word récupérer + titre
Ne possédant pas encore la double nationalité, elle n'a pu récupérer le titre.Ouest-France, Eric HORRENBERGER, 14/09/2021
Pour récupérer leur titre perdu, elles doivent valider à nouveau l'intégralité des examens fédéraux (théorique, physique et pratique).Marché et organisations, 2016, Lucie Le Tiec (Cairn.info)
À cette date, la quasi-totalité des ayants droit a récupéré un titre de propriété, mais beaucoup doivent attendre encore plusieurs années pour voir leur bien cadastré.Pour, 2013, Alexis Grandjean, Marielle Berriet-Solliec (Cairn.info)
Dans le second cas, on trouve les demandeurs de terrains qui possèdent les terres sans avoir récupéré un titre provisoire de propriété, faute de consensus avec la commission locale.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2017, Oana Andreea Macovei (Cairn.info)
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