récusation
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Synonyms of récusation nom féminin
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Sentences with the word récusation
Plus tard, il voulut exercer des récusations ; elles furent rejetées par un arrêt.Pierre Clément (1809-1870)
Mais ce jour-là ses avocats avaient réclamé la récusation de certains magistrats composant le tribunal et qui avait déjà jugé d'autres membres du réseau.Ouest-France, 10/07/2020
Elle implique notamment la récusation implicite d'une règle commune au profit du choix individuel de sa propre normativité et l'effacement du lignage paternel.Connexions, 2010, Emmanuel Diet (Cairn.info)
En effet, la redargutio, la critique ou la récusation, met en abîme, prenant les philosophies examinées pour objets, et non pour interlocutrices ou pour rivales.Dix-septième siècle, 2014, Arnaud Milanese (Cairn.info)
Il est vraiment dommage que la décision arrive si tard, surtout au lendemain de la fuite dans les médias de notre récusation.Ouest-France, 02/07/2018
La qualité de créancier est un moyen de reproche contre la déposition d'un témoin : ce serait aussi un moyen de récusation contre un arbitre et contre un juge.Émile Marco de Saint-Hilaire (1796-1877)
Neuf femmes siègent comme jurés aux côtés des magistrats professionnels, après tirage au sort et récusations.Ouest-France, 29/01/2018
Il a ensuite demandé la récusation de ses deux avocats commis d'office, souhaitant assurer lui-même sa défense.Ouest-France, 12/10/2020
En tant qu'outil scientifique, ce modèle ne saurait être protégé du risque de récusation empirique.Actuel Marx, 2003, Michel Husson (Cairn.info)
D'autant plus que cette égalitarisation et cette horizontalisation peuvent aller jusqu'à la récusation de la légitimité de toute différence générationnelle.Journal Français de Psychiatrie, 2010, Jean-Pierre Lebrun (Cairn.info)
Tout affaiblissement de sa situation juridique ouvrirait la voie à une récusation qui, en cas de succès, ferait directement le jeu de l'industrie du tabac.Europarl
Les jours de séance furent fixés, les récusations déterminées, ainsi que les fonctions des officiers du roi.Jules Michelet (1798-1874)
Une attitude jugée suffisamment choquante par les parties civiles pour qu'elles soupçonnent le tribunal de partialité et déposent une demande de récusation, tout comme l'a fait, chose rarissime, le parquet.Ouest-France, 29/02/2016
Elle a également retoqué les demandes de récusation, qui la visaient elle, ainsi que d'autres membres de la cour constitutionnelle, déposées par les trois principaux candidats de l'opposition.Ouest-France, 09/08/2018
Les avocats de la jeune fille réclament la récusation des trois juges, un procès public et que l'accusé soit présent.Ouest-France, 11/12/2020
Or, l'expérience – l'expérience seule – a fini par apprendre l'entière inutilité de ces récusations.Gustave Le Bon (1841-1931)
La femme, vous devez bien le penser, se garda bien d'user de son droit de récusation contre un homme sur l'indulgence duquel elle croyait pouvoir compter.Eugène-François Vidocq (1775-1857)
En effet, ce double mouvement pourrait être simplement décrit comme une procédure juridique et sa récusation, comme une plainte au tribunal et son inanité.Études anglaises, 2016, Alexis Tadié (Cairn.info)
Cette hypothèse se confirme dans la récusation générale, par ce groupe, de l'objection de la paresse (tableau 4).Revue de l'OFCE, 2012, Caroline Guibet Lafaye, Annick Kieffer (Cairn.info)
Le comte avait plusieurs ennemis personnels parmi ces magistrats ; c'était le motif de sa demande en récusation.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of RECUSATION s. f.
Acte par lequel on prie un Juge de s'abstenir du jugement d'un procés. La parenté, l'inimitié capitale, sont de justes causes de recusation, & quelques autres enoncées dans le XXIV. Titre de l'Ordonnance de 1667.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
