redevances
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Pluriel de redevance ( nom féminin )
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Sentences with the word redevances
Afin de mettre à flot les finances, une augmentation des redevances avait été faite en 2014.Ouest-France, 28/03/2017
Les usagers acceptent que le coût de ces travaux soit répercuté dans les redevances, que le projet soit développé ou non, car ils soutiennent celui-ci.Europarl
Toutefois, le site officiel de l'administration française indique que vous pouvez être remboursé des taxes et redevances incluses dans le prix du billet.Capital, 27/06/2019, « Vol annulé après report du brevet : récupérez une partie… »
D'où la tendance pour certaines à alourdir la note en matière de redevances.Capital, 07/05/2015, « Entreprendre en franchise : le guide pratique pour ne pas… »
La redevance d'abattage augmente de 1 % pour les grossistes et de 1,1 % pour les usagers, les redevances d'usage et fermières augmentent de 1,1 %.Ouest-France, 26/02/2018
Le deal est d'autant plus hasardeux que la maison mère peut augmenter les redevances selon son bon vouloir.Capital, 07/03/2013, « Quel pudding chez le roi des cours d’anglais ! »
Cette question des redevances obligatoires ou coutumières définit la nature même de la relation et l'existence du prélèvement.Histoire & Sociétés Rurales, 2012, Vincent Corriol (Cairn.info)
Le conseil a décidé, outre d'en fixer les tarifs, d'instituer une régie de recettes destinée à encaisser les redevances du marché hebdomadaire du jeudi.Ouest-France, 01/10/2021
Le total des recettes procurées par les redevances 2012, est de 78 284 €.Ouest-France, 28/10/2012
Un tel seuil aurait lui aussi permis d'empêcher aux grands aéroports européens de dicter les redevances aux compagnies aériennes selon des critères opaques.Europarl
Par ailleurs, sachez qu'en tant que déposant, vous êtes soumis au paiement de redevances annuelles pendant toute la durée de vie du brevet.Capital, 01/03/2021, « Pourquoi et comment faire un dépôt de brevet ? »
Dans ce cas, l'obtenteur a droit à des redevances et peut même concéder à d'autres obtenteurs une licence d'exploitation du matériel génétique amélioré.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Krishna Ravi Srinivas (Cairn.info)
Dans de telles conditions, le prélèvement des redevances nécessaires à leur entretien était compromis, rendant plus difficile à la fois la relance et la production.Afrique contemporaine, 2003, Jean-Claude Devèze, Jean-François Jullien, Vatche Papazian (Cairn.info)
Dans un tel schéma, seul le législateur demeurait compétent pour assouplir le régime de ces redevances.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Élise Besson, Amandine Capitani, Xavier Magnon (Cairn.info)
Dans un premier temps, le code minier prévoit déjà que 70 % des redevances minières doivent retourner aux régions, c'est-à-dire aux provinces autonomes.Afrique contemporaine, 2007, Bruno SARRASIN (Cairn.info)
Par la suite, il règle son droit au maintien par l'intermédiaire de redevances.Capital, 16/10/2019, « Franchise : fonctionnement et avantages »
Evaluez le coût du réseau : droits d'entrée, redevances et royalties, formations.Capital, 26/03/2020, « Devenir franchisé, un parcours très encadré »
Les montants de redevances sont perçus sous la forme de droits de place.Ouest-France, 10/04/2021
Les frais de personnel se montent à 292 200 € et les redevances payées par les familles atteignent 80 390 €.Ouest-France, 07/04/2013
Cette directive concernait tant la répartition des capacités d'infrastructure que la perception des redevances d'utilisation.Courrier hebdomadaire, 2002, Franklin Dehousse, François Gadisseur (Cairn.info)
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