redevances
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Pluriel de redevance ( nom féminin )
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Sentences with the word redevances
Par ailleurs, sachez qu'en tant que déposant, vous êtes soumis au paiement de redevances annuelles pendant toute la durée de vie du brevet.Capital, 01/03/2021, « Pourquoi et comment faire un dépôt de brevet ? »
Dans ce cas, le franchisé espère récupérer le montant du droit d'entrée et des redevances qu'il a versés.La Revue des Sciences de Gestion, 2012, Délila Allam (Cairn.info)
Ou par les redevances des marchés du jeudi et du dimanche.Céline MARTIN
En revanche, ils réglementent les redevances d'interconnexion, par des mécanismes fondés sur les coûts.Revue économique de l'OCDE, 2001, Olivier Boylaud, Giuseppe Nicoletti (Cairn.info)
Toutefois, le site officiel de l'administration française indique que vous pouvez être remboursé des taxes et redevances incluses dans le prix du billet.Capital, 27/06/2019, « Vol annulé après report du brevet : récupérez une partie… »
En outre, des redevances peuvent être perçues en vue de plafonner le coût à court terme du système.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Un tel seuil aurait lui aussi permis d'empêcher aux grands aéroports européens de dicter les redevances aux compagnies aériennes selon des critères opaques.Europarl
Par la suite, il règle son droit au maintien par l'intermédiaire de redevances.Capital, 16/10/2019, « Franchise : fonctionnement et avantages »
Evaluez le coût du réseau : droits d'entrée, redevances et royalties, formations.Capital, 26/03/2020, « Devenir franchisé, un parcours très encadré »
L'arrêté royal du 24 décembre 1966 contient un ensemble de dispositions relatives à l'exploitation des réseaux, aux raccordements, aux tarifs, aux programmes et aux redevances.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, Chantal Deltenre (Cairn.info)
Ils comprennent deux familles principales : les taxes et redevances d'un côté, les permis transférables de l'autre.Le débat, 2001, Olivier Godard (Cairn.info)
Il s'agit d'un organisme public, financé à 100 % par les redevances que l'on trouve sur nos factures d'eau.Gaëlle COLIN
Mais l'augmentation des redevances payées par les usagers, pour l'eau et les déchets, semble aussi se profiler.Carole TYMEN
Ne trouvant pas son équilibre financier, l'exploitant avait cessé en 2014 d'honorer ses redevances d'occupation.Bertrand MERLOZ
Enfin, un prêt de 30 millions d'euros sera remboursé à long terme par les redevances passagers et les droits de port.Natalie DESSE
Pendant les fêtes historiques, les redevances sont gratuites à l'aéroport et une navette permet d'acheminer les touristes volants au coeur des remparts.Isabelle JÉGOUZO
Depuis 1977, une nouvelle loi italienne fait que l'urbanisation est source de redevances pour les communes.Histoire & Sociétés Rurales, 2010 (Cairn.info)
D'où la tendance pour certaines à alourdir la note en matière de redevances.Capital, 07/05/2015, « Entreprendre en franchise : le guide pratique pour ne pas… »
Le deal est d'autant plus hasardeux que la maison mère peut augmenter les redevances selon son bon vouloir.Capital, 07/03/2013, « Quel pudding chez le roi des cours d’anglais ! »
Les usagers acceptent que le coût de ces travaux soit répercuté dans les redevances, que le projet soit développé ou non, car ils soutiennent celui-ci.Europarl
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