redevances
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Pluriel de redevance ( nom féminin )
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Sentences with the word redevances
Par ailleurs, sachez qu'en tant que déposant, vous êtes soumis au paiement de redevances annuelles pendant toute la durée de vie du brevet.Capital, 01/03/2021, « Pourquoi et comment faire un dépôt de brevet ? »
Une solution serait de taxer les transports sous une forme ou sous une autre, par exemple au moyen de redevances d'utilisation.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Dans ce cas, le franchisé espère récupérer le montant du droit d'entrée et des redevances qu'il a versés.La Revue des Sciences de Gestion, 2012, Délila Allam (Cairn.info)
Les redevances proportionnelles et les royalties liées à la production, la superficie, etc., et qui sont dues, que l'exploitation soit bénéficiaire ou non.Afrique contemporaine, 2005, Blaise Leenhardt (Cairn.info)
Toutefois, le site officiel de l'administration française indique que vous pouvez être remboursé des taxes et redevances incluses dans le prix du billet.Capital, 27/06/2019, « Vol annulé après report du brevet : récupérez une partie… »
Les droits d'entrée et les redevances versés par les franchisés lui assurent des revenus.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2011, Catherine Goullet, François Meyssonnier (Cairn.info)
Un tel seuil aurait lui aussi permis d'empêcher aux grands aéroports européens de dicter les redevances aux compagnies aériennes selon des critères opaques.Europarl
Par la suite, il règle son droit au maintien par l'intermédiaire de redevances.Capital, 16/10/2019, « Franchise : fonctionnement et avantages »
Evaluez le coût du réseau : droits d'entrée, redevances et royalties, formations.Capital, 26/03/2020, « Devenir franchisé, un parcours très encadré »
Des décalages entre les déclarations des éditeurs peuvent aussi être induits par le versement de redevances liées, comme les droits d'accès pour prendre une photographie.Culture études, 2007, Christian Robin (Cairn.info)
La part des revenus de franchise et redevances de gestion devient alors intéressante à souligner (cf. tableau 2).Comptabilité - Contrôle - Audit, 2013, François Meyssonnier, Frédéric Pourtier (Cairn.info)
En outre, des redevances peuvent être perçues en vue de plafonner le coût à court terme du système.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Depuis 1977, une nouvelle loi italienne fait que l'urbanisation est source de redevances pour les communes.Histoire & Sociétés Rurales, 2010 (Cairn.info)
Ils comprennent deux familles principales : les taxes et redevances d'un côté, les permis transférables de l'autre.Le débat, 2001, Olivier Godard (Cairn.info)
En revanche, ils réglementent les redevances d'interconnexion, par des mécanismes fondés sur les coûts.Revue économique de l'OCDE, 2001, Olivier Boylaud, Giuseppe Nicoletti (Cairn.info)
L'arrêté royal du 24 décembre 1966 contient un ensemble de dispositions relatives à l'exploitation des réseaux, aux raccordements, aux tarifs, aux programmes et aux redevances.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, Chantal Deltenre (Cairn.info)
D'autres étaient à l'inverse occupées par des particuliers, moyennant des redevances très basses, au moins dans certains cas.Cahiers d'économie politique, 2001, Jean Andreau (Cairn.info)
D'où la tendance pour certaines à alourdir la note en matière de redevances.Capital, 07/05/2015, « Entreprendre en franchise : le guide pratique pour ne pas… »
Le deal est d'autant plus hasardeux que la maison mère peut augmenter les redevances selon son bon vouloir.Capital, 07/03/2013, « Quel pudding chez le roi des cours d’anglais ! »
Les usagers acceptent que le coût de ces travaux soit répercuté dans les redevances, que le projet soit développé ou non, car ils soutiennent celui-ci.Europarl
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