redevance
Definition
Synonyms
Examples
Sentences with the word redevance
Cet arbitrage n'arrête toutefois pas la réflexion de l'exécutif sur la redevance télé.Capital, 06/11/2019, « Redevance télé : le projet de modulation du tarif selon… »
Il s'agit d'une escroquerie, la redevance ne se règle aucunement par ce biais.Ouest-France, 22/09/2021
Il faudra alors débourser une redevance de retard de 145 euros.Capital, 07/07/2020, « Renouvellement de marque : comment faire ? »
Le total des recettes procurées par les redevances 2012, est de 78 284 €.Ouest-France, 28/10/2012
C'est ici, messieurs, qu'apparaît surtout l'utilité de la redevance perpétuelle.Victor Hugo (1802-1885)
Par la suite, il règle son droit au maintien par l'intermédiaire de redevances.Capital, 16/10/2019, « Franchise : fonctionnement et avantages »
Durant chacune des discussions des projets, le patronat a combattu la charge supplémentaire que cette redevance fait peser sur les entreprises.Revue Française des Affaires sociales, 2005, Pierre Romien (Cairn.info)
Dans un tel schéma, seul le législateur demeurait compétent pour assouplir le régime de ces redevances.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Élise Besson, Amandine Capitani, Xavier Magnon (Cairn.info)
Dans ce nouveau contexte, le versement d'une redevance doit désormais être justifié par des circonstances particulières.Les Cahiers du Numérique, 2013, Denis Berthault, Bernard Marx (Cairn.info)
La porte est afféagée (concédée en échange d'une redevance) en 1723, alors qu'elle se trouve en très mauvais état.Ouest-France, 29/07/2021
Je ne demanderais qu'une redevance de cinq ou dix pour cent sur le bénéfice réalisé.Victor Hugo (1802-1885)
Diverses taxes et redevances sur les émissions ou produits polluants ont été instaurées depuis le début des années 80.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Les frais de personnel se montent à 292 200 € et les redevances payées par les familles atteignent 80 390 €.Ouest-France, 07/04/2013
Cette redevance devrait s'appliquer sur chaque container et sur le volume pour les marchandises en vrac.Revue Tiers Monde, 2005, Philippe Dulbecco, Bertrand Laporte (Cairn.info)
Il reste cependant de nombreuses données publiques qui sont soumises à redevance, dont la liste est consultable ici.Ça m'intéresse, 18/10/2012, « L'open data peut-il devenir payant ? »
Les autorisations de zones de stationnement sur les plages, doivent donner lieu au paiement d'une redevance domaniale.Ouest-France, 11/06/2021
Après un nouvel audit, vous devrez à nouveau régler la redevance.Capital, 31/07/2019, « Comment décrocher un label environnemental »
Cette redevance est due par les pétroliers qui exploitent les installations de distribution de carburants.Droit et ville, 2017, Pierre-Jean Carol (Cairn.info)
La mise en place de la redevance incitative, l'année dernière, est dans toutes les têtes.Ouest-France, 13/09/2012
Les usagers acceptent que le coût de ces travaux soit répercuté dans les redevances, que le projet soit développé ou non, car ils soutiennent celui-ci.Europarl
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of REDEVANCE s. f.
Charge qu'on doit payer annuellement, à l'occasion de quelques fonds qu'on possede, soit en argent, soit en grains, soit en corvées, en offices personnels. Ce qui fait estimer une Seigneurie, c'est quand on luy doit plusieurs sortes de redevances.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
