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rééligibles

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Sentences with the word rééligibles

Ses membres, rééligibles tout autant que révocables, sont nommés pour trois ans.Carrefours de l'éducation, 2011, André D. Robert , Martine Meyer-Crance (Cairn.info)
Les membres sortants sont rééligibles.Aristide Briand (1862-1932)
Les membres du comité sont élus pour une durée de trois ans et sont rééligibles.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Philippe Barré (Cairn.info)
Les présidents et vice-présidents sont rééligibles.Aristide Briand (1862-1932)
Les présidents maintenus en fonction aux termes de l'alinéa précédent ne sont pas rééligibles s'ils achèvent leur second mandat.L'information psychiatrique, 2010 (Cairn.info)
Le gouvernement est confié à trois consuls nommés pour dix ans et indéfiniment rééligibles.Gaspard Gourgaud (1783-1852)
Enfin, la loi dispose que les membres du conseil sont rééligibles à vie sauf stipulation contraire des statuts.La Revue des Sciences de Gestion, 2010, Sabrina Alioui, Virginie Cibert-Goton, Céline Rousset (Cairn.info)
Les élus sortants ayant effectué deux mandats pourraient être rééligibles, mais ils devraient remporter l'élection avec une plus grande proportion de voix.Pôle Sud, 2004, Philippe C. Schmitter, Cyril Gispert (Cairn.info)
L'élection se fait pour une période de fonction de six ans, mais les juges sont rééligibles.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, Gilbert Kolly (Cairn.info)
Ils sont nommés pour neuf ans par le synode particulier et rééligibles.Aristide Briand (1862-1932)
Les membres, élus pour trois ans, sont indéfiniment rééligibles.Gabriel Richou (1852-1915)
Ils ne sont rééligibles qu'une fois s'ils achèvent leur premier mandat.L'information psychiatrique, 2010 (Cairn.info)
Il n'est exigé des juges de paix, élus pour deux ans et rééligibles, aucune connaissance juridique.Histoire de la Justice, 2014, Alain Laurans (Cairn.info)
L'absence momentanée de ce dernier résulte de l'application des statuts prévoyant que tous les membres sortants du conseil ne sont rééligibles qu'après une année.Revue française d'histoire économique, 2020, Jean Guillemin (Cairn.info)
Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale, la durée de validité de leurs mandats étant de deux ans et les membres sortants étant rééligibles à cette date.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1964 (Cairn.info)
A la différence des exécutifs locaux et nationaux, ils sont indéfiniment rééligibles.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Delphine Pollet-Panoussis (Cairn.info)
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Benjamin Rouxel 08/11/2024
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