réexamen
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Sentences with the word réexamen
Dans ce dernier cas, une demande de réexamen du dossier peut être formulée sous deux mois.Capital, 08/07/2019, « Permis de démolir : demande et types de travaux »
Elle a clairement retardé le réexamen de notions couramment adoptées en biologie moléculaire, mais stériles ou erronées dans le domaine de l'évolution.Bulletin d'histoire et d'épistémologie des sciences de la vie, 2010, Henri Buc (Cairn.info)
En attendant la décision du tribunal administratif, la famille sollicite le réexamen de sa demande d'asile.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 05/02/2024
Cela conduit bien entendu à procéder à un réexamen approfondi d'un certain nombre d'institutions et d'infrastructures financières non bancaires.Revue d'économie financière, 2011, Hans-Helmut Kotz, Gilles Vaysset (Cairn.info)
Toutefois, ce réexamen perdra une grande partie de son intérêt s'il n'est pas entrepris avant la fin de l'année 2000.Europarl
Mais surtout, s'opère un profond réexamen de nos habitudes.Chimères, 2019, Michaël Wizmann (Cairn.info)
Le recours en révision est une voie procédurale extraordinaire qui offre la possibilité de permettre le réexamen d'une décision rendue.Capital, 16/02/2022, « Recours en révision : définition, modalités et effets »
Et recommande par conséquent au gouvernement de faire procéder avant le 7 mai 2019 à un réexamen de la légalité du mécanisme.Capital, 25/03/2019, « Tarifs de l'électricité : des hausses moins fortes que prévu cet… »
Lors de ce réexamen, il faudra tenir compte en particulier de la disponibilité et de la fiabilité des produits alternatifs, ainsi que de l'incidence socio-économique.Europarl
Il faudrait accentuer l'effort pour mener à bien rapidement le réexamen des tâches.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Nos arguments ont été entendus et nos interlocuteurs se sont montrés ouverts à un réexamen des dossiers qui ont été déboutés avant 2000.Cliniques méditerranéenne, 2011, Céline Masson (Cairn.info)
Enjointe à un troisième réexamen dans un délai de deux mois, l'école d'ingénieurs sait dorénavant où fixer le curseur.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 26/02/2025
Et redoute une condamnation plus que tout, alors que sa demande d'asile, d'abord rejetée, est en cours de réexamen.Ouest-France, Marie LENGLET, 10/03/2020
Il a même invité les juges à enjoindre la commune à délivrer l'autorisation alors qu'en première instance, seul le réexamen de la demande était demandé.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 26/05/2020
Ainsi, le collectif demande à la mairie de produire des études environnementales, ainsi qu'un réexamen de l'impact urbanistique de ce projet.Ouest-France, Victor GUILLAUD-LUCET, 10/10/2025
Elle préconise l'annulation de la sanction et d'enjoindre l'établissement à un réexamen dans un délai de quatre mois.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 27/06/2024
Le plus inquiétant est probablement le refus de cette gauche d'un réexamen critique de cette erreur lourde de conséquences.Cités, 2020, Burak Gürbüz, Jérôme Maucourant (Cairn.info)
En contrepartie, ils ont obtenu une clause de réexamen au second semestre 2015 et d'épargner des petites retraites.Capital, 07/03/2013, « Retraites complémentaires : tout ce qui devrait changer »
Elle peut également accepter les amendements qui feraient avancer le réexamen de la directive et élargiraient la portée de ce réexamen.Europarl
La proposition constitue un paquet : on ne peut pas en extraire les bonnes dispositions et demander le réexamen de celles qui sont jugées moins favorables.Europarl
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