réexamen
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Sentences with the word réexamen
Lors de ce réexamen, il faudra tenir compte en particulier de la disponibilité et de la fiabilité des produits alternatifs, ainsi que de l'incidence socio-économique.Europarl
Le recours en révision est une voie procédurale extraordinaire qui offre la possibilité de permettre le réexamen d'une décision rendue.Capital, 16/02/2022, « Recours en révision : définition, modalités et effets »
Ce jeudi, une nouvelle grève était lancée pour demander le réexamen de la situation de leur collègue en vue d'obtenir sa titularisation.Ouest-France, 22/12/2017
La proposition constitue un paquet : on ne peut pas en extraire les bonnes dispositions et demander le réexamen de celles qui sont jugées moins favorables.Europarl
Toutefois, ce réexamen perdra une grande partie de son intérêt s'il n'est pas entrepris avant la fin de l'année 2000.Europarl
L'année 2020 sera pour le centre celle de l'instruction du dossier de réexamen de sûreté.Ouest-France, 03/02/2020
Des riverains demandent au juge des référés l'arrêt des travaux, dans l'attente du réexamen de l'autorisation d'exploitation.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 21/09/2021
À la fin de sa peine, l'accusé devra faire l'objet d'un réexamen en vue d'une éventuelle mesure de sûreté.Ouest-France, 07/06/2021
Cette démarche est bien évidemment continue, et soumise à un réexamen régulier, en fonction des évolutions dans la trajectoire des mineurs pris en charge.Les Cahiers Dynamiques, 2010, Boujema Haddad, Akli Berkaoui (Cairn.info)
Elle annule sa décision et lui renvoie l'affaire pour réexamen.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Idris Fassassi (Cairn.info)
Dans trois ans, il pourra aussi demander le réexamen de son affaire.Ouest-France, Mauricette GUITTARD, 30/11/2020
Le réexamen pourrait cette fois être fatal au projet dans son ensemble.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 24/09/2021
Développer des recherches sur la coopétition conduit nécessairement à un réexamen et à une nouvelle définition des normes d'interaction entre les entreprises.Revue française de gestion, 2007, Giovanni Battista Dagnino, Frédéric Le Roy, Saïd Yami (Cairn.info)
Dans ce dernier cas, une demande de réexamen du dossier peut être formulée sous deux mois.Capital, 08/07/2019, « Permis de démolir : demande et types de travaux »
En contrepartie, ils ont obtenu une clause de réexamen au second semestre 2015 et d'épargner des petites retraites.Capital, 07/03/2013, « Retraites complémentaires : tout ce qui devrait changer »
Cette situation peut apparaître à la suite d'une innovation, d'un incident ou d'un réexamen de sûreté de l'installation.Réalités industrielles, 2012, Bruno Cahen (Cairn.info)
Dans un contexte de restrictions budgétaires, beaucoup de ces aides méritent un réexamen attentif.Futuribles, 2017, Jean-François Drevet (Cairn.info)
Dans le même temps, ils opérèrent un réexamen du fondement théologique de la dévotion portée aux reliques.Histoire, monde et cultures religieuses, 2016, Nicolas Guyard (Cairn.info)
Et recommande par conséquent au gouvernement de faire procéder avant le 7 mai 2019 à un réexamen de la légalité du mécanisme.Capital, 25/03/2019, « Tarifs de l'électricité : des hausses moins fortes que prévu cet… »
Elle peut également accepter les amendements qui feraient avancer le réexamen de la directive et élargiraient la portée de ce réexamen.Europarl
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