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réexamens

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Sentences with the word réexamens

En faisant abstraction de ces deux dossiers, on obtient un total de 84 réexamens pour 2002.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2006, Jay C. Shaffer (Cairn.info)
C'est pour cette raison que je voudrais, à ce stade, dire une fois encore que sans ajustements, sans réexamens et sans révisions, rien ne peut être fait.Europarl
J'ai également proposé des réexamens thématiques réguliers des expérimentations sur les primates afin d'identifier et d'éliminer progressivement les expériences superflues.Europarl
L'emploi sera le critère de ces réexamens.Europarl
Il est vrai que les réexamens d'éventuelles erreurs judiciaires étaient anormalement peu nombreux, huit entre 1958 et 2000 où la loi permit enfin l'appel criminel.Histoire de la Justice, 2018, Jean-Pierre Allinne (Cairn.info)
En outre, au cours des prochains mois, nous allons devoir tenir des discussions générales sur les ajustements, les réexamens et les révisions.Europarl
Dans les faits, il devint habituel que les réexamens d'affaires s'arrêtent aux portes de la nomenklatura du parti.Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2006, György Gyarmati (Cairn.info)
Certaines autorités en ont parfois profité pour ne pas publier les réexamens dont les résultats prêtaient à controverse.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
En cas de périodes de rétention prolongées, les réexamens font l'objet d'un contrôle par une autorité judiciaire.Journal du Droit des Jeunes, 2009 (Cairn.info)
Cette amélioration se fonde principalement sur deux piliers complémentaires : les réexamens périodiques et le retour d'expérience.Réalités industrielles, 2012, Sophie Mourlon (Cairn.info)
Lorsque nous parlerons des futurs réexamens budgétaires, nous demanderons à ce que ceux-ci soient rendus obligatoires, car des réexamens budgétaires réguliers contribuent eux aussi à améliorer la transparence.Europarl
La diversité, l'imprécision, la complexité des contrats rendent délicates les comparaisons et les arguments avancés se prêtent souvent à des réexamens.Entreprises et histoire, 2002, Denis Varaschin (Cairn.info)
Ces réexamens devront notamment être entrepris dans le cadre des valorisations préconisées pour une quinzaine de sites de ce territoire.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2020, Patrick Kernévez (Cairn.info)
Les trois contributions sont toutes des réexamens genrés de la relation d'enquête sur d'anciens terrains.Politix, 2015, Lucy Jégat (Cairn.info)
En outre, vu l'imminence des pressions du vieillissement sur les dépenses, les budgets devraient être soumis à des réexamens rigoureux et permanents des dépenses.Études économiques de l'OCDE, 2008 (Cairn.info)
Je suis convaincu que ce point fera partie des réexamens dans un futur proche.Europarl
Il suffit que ces sanctions soient ciblées, qu'elles soient justifiées et qu'elles fassent l'objet d'évaluations et de réexamens permanents.Europarl
Tout cela fait évidemment l'objet de multiples réexamens en perpétuelle évolution jusqu'à nos jours.Spirale, 2006, Paul Cesbron (Cairn.info)
Des réexamens réguliers des impôts et des dépenses sont indispensables pour réaliser efficacement la viabilité budgétaire.Études économiques de l'OCDE, 2020 (Cairn.info)
D'autres recours ou réexamens sont possibles mais les motifs qui peuvent être invoqués sont limités.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Michael Wise (Cairn.info)
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