réexaminées
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Sentences with the word réexaminées
Toutes les initiatives déposées qui n'ont pas été adoptées par la législature seront réexaminées régulièrement et retirées si nécessaire.Europarl
Rappelons qu'en cette matière les décisions ne sont jamais définitives et peuvent être réexaminées à la demande des parties si des éléments nouveaux surviennent.Revue d'éthique et de théologie morale, 2012, Michel Anquetil (Cairn.info)
Les deux propositions de loi posent le principe du partage des droits de pension (complémentaire) mais l'analyse de celles-ci montre qu'elles devraient être profondément réexaminées.Forum de l'assurance N° 216, 2021, Florence Delogne (Cairn.info)
Les niches seront réexaminées mais pas celles destinées à favoriser le financement des petites et moyennes entreprises.Revue française d'administration publique, 2012, Michel Le Clainche (Cairn.info)
L'amendement 33 insère une clause de caducité pour toutes les mesures d'exécution qui devraient être réexaminées après six mois.Europarl
Notre propos est le suivant : les fonctions de la responsabilité administrative méritent d'être réexaminées à l'aune des dommages écologiques purs.Revue du droit public, 2020, Isabelle Hasquenoph (Cairn.info)
Mais cela implique que les citoyens puissent croire en cette monnaie et que lors des décisions à ce sujet, les questions de responsabilités soient réexaminées.Europarl
Le rapport pointe certaines situations qui doivent encore être réexaminées et j'espère qu'elles bénéficient de toute l'attention requise.Europarl
En tant que rapporteur, j'aimerais souligner que certaines propositions de la commission de l'agriculture doivent être réexaminées pour ramener les choses dans leurs proportions.Europarl
Ces mesures ont été réexaminées au moment de la révision constitutionnelle de 2008 qui a procédé à quelques modifications, mais les a toutes conservées.Revue Défense Nationale, 2016, Pascal Dupont (Cairn.info)
Ces considérations tendent à confirmer que les données disponibles sur le commerce de services méritent d'être réexaminées sous un angle nouveau.Revue économique, 2012, Damien Broussolle (Cairn.info)
Cela dit, les conditions d'exercice de toutes les activités qui sont à la base de la culture publique et administrative doivent être réexaminées.Le Droit Ouvrier, 2008, Jean-Christophe Le Duigou (Cairn.info)
Ces idées méritent d'être réexaminées au vu de la situation économique plus de deux ans après le début de la pandémie.Revue d'économie financière, 2022, Jean-Paul Pollin (Cairn.info)
Notre formation n'est pas finie, nos réflexions se doivent d'être sans cesse réexaminées et leur discussion ne peut se clore.Cahiers de psychologie clinique, 2015, Annig Segers-Laurent (Cairn.info)
Toutefois c'est à la lumière de la pratique que cette position et ses implications théoriques doivent être réexaminées.Le sociographe, 2016, Frédéric Barrau (Cairn.info)
Les situations de rente créées parfois et qui nuisent à l'équité du prélèvement de l'impôt méritent, à ce titre, d'être réexaminées dans les meilleurs délais.Gestion et finances publiques, 2019, Didier Migaud, Gilles Johanet (Cairn.info)
Une fois l'analyse exploratoire réalisée, la structure factorielle obtenue ainsi que la cohérence interne de l'échelle sont réexaminées dans le cadre d'une analyse confirmatoire.Management et Avenir Santé, 2021, Jean-Max Kono Abe, Elisabeth Anne Lissouck (Cairn.info)
Mais si nous n'apprenons pas à faire cela aussi, toutes nos décisions futures devront être réexaminées.Europarl
Ces listes doivent évidemment être régulièrement réexaminées et modifiées, en tenant compte de la situation de chacun de ces pays.Europarl
Les parts de capital sont réexaminées tous les cinq ans en fonction des données.Europarl
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