référence obligatoire
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Sentences with the word référence obligatoire
Dans les cas où toutefois, elle ne poserait aucun problème, cette référence obligatoire contribue à limiter la portée des sanctions applicables.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Emmanuelle Gindre (Cairn.info)
Le manuel de référence obligatoire était le même pour les deux groupes.Recherche en soins infirmiers, 2021, Caroline Gibbons, Jimmy Bourque, Tim Aubry (Cairn.info)
Bien des valeurs qui nous apparaissent comme références obligatoires d'aujourd'hui, n'ont pas toujours la même importance aux yeux des personnes âgées.Gérontologie et société, 2007, Armelle Debru, Catherine Ollivet (Cairn.info)
Aussi les références obligatoires jugées peu pertinentes sont-elles souvent présentées en rayon sur un espace extrêmement réduit et sur une durée limitée d'une journée par semaine.Revue management et avenir, 2010, Dominique Phanuel (Cairn.info)
Qui sait, ainsi, que l'ouvrage de référence obligatoire pour l'étude des modes d'action de contre-guérilla dans les écoles de guerre américaines est l'œuvre d'un officier français ?Inflexions, 2006, Jean-Michel Millet (Cairn.info)
Le mécanisme par lequel on veut imposer des règles de référence obligatoires nous semble inacceptable dans le cadre de cette approche par ailleurs volontaire d'un statut européen des sociétés.Europarl
Ce règlement urgent d'une situation crée un précédent susceptible de suivre les parties dans l'avenir et d'être considéré comme une référence obligatoire dans l'avenir par d'autres intervenants.THÉRAPIE FAMILIALE, 2004, Maggy Siméon, Geneviève Herinckx (Cairn.info)
Progressivement celui-ci est devenu, dans les diverses institutions, la référence obligatoire pour la prise en charge pédagogique, éducative, thérapeutique, ou de soins, des enfants ou des jeunes accueillis.Vie Sociale et Traitements, 2002, Alfredo Ferreruela (Cairn.info)
Quels sont cependant, sur la rhétorique, les effets de la référence obligatoire au texte ?Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1999, Pierre Moor (Cairn.info)
Dans ces hypothèses, l'utilisation de la nomenclature annexée à l'arrêté du 13 décembre 2001, qui ne constitue plus une référence obligatoire, peut néanmoins être appropriée.LEGICOM, 2004, Philippe Schmidt, Rémy Vernier (Cairn.info)
Les règles sont pour les jugements juridiques des points de référence obligatoires.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1993, Constantin M. Stamatis (Cairn.info)
C'est pourquoi ce programme de problèmes devrait être précisé par des références obligatoires à l'histoire de la philosophie : elle devrait constituer le fond de l'enseignement à condition d'être enseignée philosophiquement.L'enseignement philosophique, 2008, Michel Larroque (Cairn.info)
Ce livre, tout de sobre mais exigeante modestie, on le voit, s'impose désormais comme une référence obligatoire.Études Germaniques, 2017 (Cairn.info)
Il faut exiger un devis précis mentionnant les coûts des prestations avec les références obligatoires et les coûts du crédit à la consommation.Ouest-France, 02/02/2021
Les barrières légales, fiscales et autres compliquent la référence obligatoire � un système � contrat unique.Europarl
La question posée en matière de parenté est de savoir s'il faut nécessairement, en droit, conserver une référence obligatoire et unique à la biparenté sexuée.Nouvelles questions féministes, 2012, Marta Roca i Escoda, Nicole Gallus (Cairn.info)
Celui-ci, au titre apparemment classique, suscita cependant un écho retentissant au point de s'imposer bientôt comme une référence obligatoire aux spécialistes comme aux étudiants.XVIIe siècle, 2010, Katsumi Fukasawa (Cairn.info)
Le directeur serait alors le gestionnaire de nouveaux rapports visant à satisfaire le client et à mettre en place des procédures comme références obligatoires des relations.EMPAN, 2006, Yves Matho, Roland Janvier (Cairn.info)
On ne peut donc parler d'espèce sans parler du genre, la référence obligatoire qui préexiste à la détermination d'une espèce.Bulletin d'histoire et d'épistémologie des sciences de la vie, 2021, Philippe Lherminier (Cairn.info)
L'ouvrage est donc une somme et la référence obligatoire désormais pour qui s'intéresse à l'éducation rousseauiste.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2001 (Cairn.info)
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