règlement précis

Pour mieux l'administrer, celle-ci doit être régie par des règlements précis fixant son organisation et son fonctionnement.Revue Défense Nationale, 2015, Zhimin Wang (Cairn.info)

Voici la première phrase du règlement précis d'une nouvelle compétition très sérieuse qui viendra conclure trois jours de festivités, dimanche.Ouest-France, Mathieu BLARD, 26/08/2025

Ils ne font référence à aucun règlement précis, pas plus qu'ils n'induisent le respect d'une procédure particulière.Genèses, 2007, Alexandre Rios-Bordes (Cairn.info)

Ainsi, dans la logistique, des règlements précis détaillent la façon dont se font les approvisionnements.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1988, Martine Bourmanne (Cairn.info)

Là encore, aucun règlement précis n'encadre ces exclusions du droit de visite ou de correspondance : ces décisions relèvent du pouvoir discrétionnaire du médecin.Le Mouvement Social, 2022, Anatole Le Bras (Cairn.info)

Les plages se distinguent alors des espaces publics urbains, tels que les parcs, où les comportements sont encadrés par des règlements précis.Actes de la recherche en sciences sociales, 2017, Elsa Devienne (Cairn.info)

Ils parlèrent du respect et demandèrent un règlement précis pour qu'ils puissent se sentir écoutés et respectés.Nouvelle revue de psychosociologie, 2011, Claire Rueff-Escoubès (Cairn.info)

L'ossature des nouveaux rapports d'autorité résiderait dans la fixation de cadres et de valeurs générales plutôt que dans les lois et les règlements précis et prescriptifs.Sciences Humaines, 2009, Jean-Claude RUANO-BORBALAN (Cairn.info)

Les catégories définissent des règlements précis plus ou moins draconiens.Ouest-France, Catherine GENTRIC, 08/04/2022