réglementa

Alors qu'un décret de 1903 constitue sa première reconnaissance formelle, c'est le code de procédure pénale qui la réglementa plus largement.RSC, 2015, Olivier Décima (Cairn.info)

Elle réglementa les prix et le débit de manière à uniformiser l'accès au contenu.Multitudes, 2018, Mathieu Corteel (Cairn.info)

Une ordonnance de 1933 réglementa la publicité pour les produits alcoolisés et interdit la réclame d'alcool s'adressant aux jeunes.Savoirs et clinique, 2011, Corinne Maier (Cairn.info)

Une seconde loi, votée en août 1995, réglementa le régime, la propriété et le contrôle des médias.Questions de communication, 2004, Yves Plasseraud (Cairn.info)

On réglementa dès lors les heures d'entrée et de sortie dans les bordeaux et clapiers qui ne s'ouvraient qu'au point du jour et se fermaient au coucher du soleil.Paul Lacroix (1806-1884)