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réglementation sanitaire

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Sentences with the word réglementation sanitaire

En raison de la réglementation sanitaire, des ateliers ont dû être supprimés l'an passé.Ouest-France, 02/09/2021
Dans cette compétition au format inédit, il existe autant de réglementations sanitaires que de villes hôtes.Ouest-France, 22/06/2021
Une destination française qui semble dessiner une stratégie dictée par la prudence vers des points de chute avec une réglementation sanitaire moins contraignante, sans mauvaises surprises.Ouest-France, Bertrand GUILLOT, 15/05/2021
Un nombre qui permet au festival de ne pas tomber sous le coup de la réglementation sanitaire liée aux événements de plus de 1 000 personnes.Ouest-France, Célestin BOUGÈRE, 04/07/2021
Cet atelier s'adresse à tous les adhérents, et propose deux créneaux horaires, en raison des réglementations sanitaires en vigueur.Ouest-France, 27/07/2021
Une compétition sportive sur la voie publique avec toute la réglementation sanitaire en vigueur.Ouest-France, Catherine LEMESLE, 04/09/2021
La réglementation sanitaire et environnementale leur fournit un instrument de pouvoir plus décisif encore car plus directement ancré dans l'existence quotidienne des électeurs.Politix, 2008, Antoine Roger (Cairn.info)
Compte tenu de la réglementation sanitaire, les associations sont à l'arrêt.Ouest-France, 19/03/2021
Les risques avérés sont par définition connus : la réglementation sanitaire tente de les contrôler, mais pas toujours efficacement.Sève, 2009, Gilles Brücker (Cairn.info)
Ce qui n'est pas facile par ces temps de réglementation sanitaire contraignante.Ouest-France, 28/04/2021
Il s'agirait de l'une des pires régressions imposées aux réglementations sanitaires suédoises.Europarl
Cette subvention exceptionnelle est destinée à soutenir les associations, pour les frais supplémentaires générés par la réglementation sanitaire en vigueur.Ouest-France, 27/02/2021
Car les bêtes de compagnie n'ont pas forcément de boucles, contrairement à ce que demande la réglementation sanitaire.Ouest-France, Carole TYMEN, 04/10/2019
Actuellement, les tatouages et piercings sont devenus si répandus que les législateurs ont décidé de faire une proposition de réglementation sanitaire des modifications corporelles.Champ Psychosomatique, 2004, Simone Wiener (Cairn.info)
Les participants doivent aussi considérer si les avancées scientifiques permettent une libéralisation de la réglementation sanitaire internationale.Monde(s), 2012, Céline Paillette (Cairn.info)
Force est de constater qu'à la réglementation sanitaire a été préférée la souplesse avec une forme privatisée de processus de vigilance.Archives de philosophie du droit, 2017, Valérie Lasserre (Cairn.info)
Le maire précise que la personne sera recrutée si cela est nécessaire et si la réglementation sanitaire de la rentrée, notamment pour le ménage des lieux publics, l'oblige.Ouest-France, 22/07/2021
Port du masque obligatoire et respect de la réglementation sanitaire en vigueur.Ouest-France, 27/08/2020
Entre science et déontologie, la réglementation sanitaire a été largement déléguée aux instances professionnelles.Recherches en soins infirmiers, 2012, Didier Tabuteau (Cairn.info)
Environ une centaine de centres commerciaux sont soumis aux nouvelles réglementations sanitaires, parmi lesquelles on compte la présentation du pass sanitaire.Capital, 24/08/2021, « Ces endroits où il faut présenter le pass sanitaire... pour… »
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definition

réglementation nom féminin

sanitaire adjectif et nom masculin

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Benjamin Rouxel 08/11/2024
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