réglementation sévère

Mais d'autres initiatives émergent malgré une réglementation sévère dans des domaines comme celui des services accolés aux objets connectés ou ceux de la génomique.Sève, 2017, Jean-François Thébaut (Cairn.info)

En dépit d'une réglementation sévère, des cortèges, des danses et des processions y furent organisées sans autorisation, deux jours de suite, sous la conduite de jeunes des environs.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2003, Guillaume Carré (Cairn.info)

Je crois que, pour des petites marchandises et des articles de consommation courante, on ne devrait pas opter pour les réglementations sévères prévues pour les domaines sensibles.Europarl

Elles plaident donc en faveur d'une réglementation sévère et de l'introduction de réserves obligatoires.Histoire, économie & société, 2011, Ivo Maes (Cairn.info)

Nous avons avant tout besoin d'une réglementation sévère qui puisse être appliquée.Europarl

On s'était efforcé d'en restreindre l'abus par une réglementation sévère des causes légitimes, qui l'autorisaient.Charles Desmaze (1820-1900)

Le temps de parole sur les motions de procédure est soumis à une réglementation sévère, renforcée ici par la contrainte temporelle, sous l'effet du parlementarisme majoritaire rationalisé.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2001, Messaoud Saoudi (Cairn.info)