régularisation
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Sentences with the word régularisation
En ce qui concerne les régularisations de masse, il s’agit évidemment d’un terrible dilemme.Europarl
D'un côté, l'intense courant de l'immigration de travail (facilitée par des régularisations collectives) crée des besoins de logement.L'Information géographique, 2014, Nacima Baron (Cairn.info)
Cette réforme qui absorbe l'ancienne régularisation des cours permet de rehausser les cours et par là favorise la création de valeur pour l'actionnaire.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Adjita Akrawati Shamsidine (Cairn.info)
Dans tous les cas de figure, la régularisation est obligatoire.Capital, 11/06/2021, « Rapprochement bancaire : définition et objectif »
Huit à dix mois, au moins, avant une nouvelle audience au fond qui déterminera si une régularisation de l'avis environnemental est suffisante.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 24/09/2021
À l'origine du rassemblement, l'appel national d'un collectif d'associations pour demander la régularisation de tous les sans-papiers et l'égalité des droits pour tous.Ouest-France, Julien BELAUD, 20/06/2020
Dans les régimes en points, vous devez donc contrôler que la régularisation des cotisations vous permet bien d'acquérir les points correspondants.Capital, 02/07/2021, « Départ à la retraite : le cadeau parfois empoisonné du… »
Une mise en demeure de régularisation a été signifiée à la mairie.Ouest-France, 09/09/2021
L'impôt correspondant devra être payé en septembre 2019, au moment de la régularisation du solde de l'impôt.Capital, 03/04/2018, « L'année blanche, une aubaine pour ceux qui peuvent partir à… »
Ces régularisations sont du reste fréquentes dans le cas où le sujet diminue les lignes.Alfred Binet (1857-1911)
Elle a bénéficié d'une régularisation de la propriété foncière au début des années 1990.Problèmes d'Amérique latine, 2013, Antonine Ribardière, Jean-François Valette (Cairn.info)
Cette réforme absorbe l'ancien cas de rachat en vue de la régularisation des cours.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Adjita Akrawati Shamsidine (Cairn.info)
Lors de cette permanence, des informations seront données concernant le décompte individuel de régularisation des charges locatives de l'année 2012.Ouest-France, 16/06/2013
Son rôle sans contredit le plus important, c'est la régularisation du régime des eaux.Émile Bouant (1847-1926)
Pour chacun des régimes, vérifier que le relevé de carrière est bien complet et en demander la régularisation à la caisse de retraite correspondante.Capital, 21/11/2018, « Retraite anticipée : conditions et démarches »
La régularisation des abonnements devrait intervenir en septembre, lors des renouvellements.Ouest-France, Éric de GRANDMAISON, 29/04/2020
Dans ce cas précis, il s'agit de luttes pour le droit au logement et pour la régularisation des travailleurs sans papiers.Chronique Internationale de l'IRES, 2017, Cristina Nizzoli (Cairn.info)
Dans le cas d'un complément d'impôt, la date de la régularisation dépend de la somme àim verser.Ça m'intéresse, 04/02/2022, « Quand se fait la régularisation des impôts ? »
Ce qui nous intéresse, c'est que tout le monde apprenne à constituer un dossier en vue d'une régularisation et puisse ensuite l'expliquer aux autres.Vacarme, 2019 (Cairn.info)
Plusieurs régularisations étaient à l'ordre du jour de la réunion.Ouest-France, 21/09/2021
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