régularisation
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Sentences with the word régularisation
Son rôle sans contredit le plus important, c'est la régularisation du régime des eaux.Émile Bouant (1847-1926)
Ces jeunes ont pour objectif de s'insérer professionnellement afin de garantir les meilleures conditions de régularisation.Après-demain, 2018, Annie Snanoudj-Verber (Cairn.info)
Énervés par une régularisation de leurs factures d'énergie fin novembre, ils avaient prévu de partager leur colère devant les services du bailleur social.Ouest-France, Olivier CLERO, 11/12/2024
Échappant aux logiques normatives des municipalités, cet accroissement de quartiers auto-construits a fait l'objet d'une régularisation progressive par différents programmes d'intervention étatique.EcoRev, 2021, Victorine Dréau (Cairn.info)
L'impôt correspondant devra être payé en septembre 2019, au moment de la régularisation du solde de l'impôt.Capital, 03/04/2018, « L'année blanche, une aubaine pour ceux qui peuvent partir à… »
Elles et ils s'adressent ainsi au gouvernement pour réclamer leur régularisation.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2017, Franck Vibert (Cairn.info)
Ces régularisations sont du reste fréquentes dans le cas où le sujet diminue les lignes.Alfred Binet (1857-1911)
En ce qui concerne les régularisations de masse, il s’agit évidemment d’un terrible dilemme.Europarl
Dans le cas d'un complément d'impôt, la date de la régularisation dépend de la somme àim verser.Ça m'intéresse, 04/02/2022, « Quand se fait la régularisation des impôts ? »
Ils constituent en réalité différents maillons d'une seule et même chaîne de régularisation, chaque niveau découlant du précédent.Document numérique, 2013, Jacques André, Rémi Jimenes (Cairn.info)
Il est à noter que la procédure est de fait bien plus complexe pour les migrants qui font souvent face à des problèmes de régularisation.Monde en développement, 2014, Axel Demenet (Cairn.info)
Les autres ont pu être confrontés à d'importantes factures de régularisation annuelle en 2023 et 2024.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 04/11/2024
Il n'a aucun titre de séjour et n'a entamé aucune démarche de régularisation.Ouest-France, Julien BELAUD, 08/02/2024
Sans nouvelle de l'architecte, la mairie valide la demande de régularisation des travaux, le 30 juillet 2012.Ouest-France, Bénédicte CHARLES-MUNCH, 30/05/2013
Dans les années 1970, ils se sont battus pour la régularisation des travailleurs sans papiers.Ouest-France, Pascale LE GARREC, 23/01/2021
Leur revendication est simple : pour pouvoir travailler et exister légalement, ils militent pour une régularisation de leur situation.Ouest-France, Eva MASSY, 20/07/2021
Ces limbes sont largement les produits d'obstacles à l'éloignement que les acteurs institutionnels refusent de prendre en compte lorsqu'ils élaborent les politiques de régularisation.Revue critique de droit international privé, 2015, Charles Gosme (Cairn.info)
Pour chacun des régimes, vérifier que le relevé de carrière est bien complet et en demander la régularisation à la caisse de retraite correspondante.Capital, 21/11/2018, « Retraite anticipée : conditions et démarches »
Dans les régimes en points, vous devez donc contrôler que la régularisation des cotisations vous permet bien d'acquérir les points correspondants.Capital, 02/07/2021, « Départ à la retraite : le cadeau parfois empoisonné du… »
Dans tous les cas de figure, la régularisation est obligatoire.Capital, 11/06/2021, « Rapprochement bancaire : définition et objectif »
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