régularisation
définition
exemples
Phrases avec le mot régularisation
Son rôle sans contredit le plus important, c'est la régularisation du régime des eaux.Émile Bouant (1847-1926)
Il en est ainsi par exemple de la régularisation des modes d'entrée dans le métier, distinguant entre diplômés et non diplômés.Revue d'histoire de la protection sociale, 2010, Samuel Boussion (Cairn.info)
Pourtant, en août 2023, il reçoit une facture de régularisation de 4 200 €.Ouest-France, Noémie BAUDOUIN, 01/03/2024
Cette présence, somme toute massive, acquiert une visibilité lors des campagnes de régularisation.La pensée de midi, 2003, Andrea Rea (Cairn.info)
L'impôt correspondant devra être payé en septembre 2019, au moment de la régularisation du solde de l'impôt.Capital, 03/04/2018, « L'année blanche, une aubaine pour ceux qui peuvent partir à… »
Enfin, à la suite de la régularisation de 2005, le déficit des caisses de sécurité sociale espagnoles a été divisé par deux.Actuel Marx, 2008, Emmanuel Terray (Cairn.info)
Ces régularisations sont du reste fréquentes dans le cas où le sujet diminue les lignes.Alfred Binet (1857-1911)
En ce qui concerne les régularisations de masse, il s’agit évidemment d’un terrible dilemme.Europarl
Dans le cas d'un complément d'impôt, la date de la régularisation dépend de la somme àim verser.Ça m'intéresse, 04/02/2022, « Quand se fait la régularisation des impôts ? »
En 1997, par des décrets présidentiels, a eu lieu la première tentative de recensement de l'ensemble des immigrés clandestins avec comme but final leur régularisation.Études balkaniques, 2010, Aghis Anastassiadis, Apostolos Lagarias (Cairn.info)
Elles et ils s'adressent ainsi au gouvernement pour réclamer leur régularisation.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2017, Franck Vibert (Cairn.info)
En effet, de nombreux clients de fournisseurs alternatifs ont eu la mauvaise surprise en août de recevoir une régularisation de leur facture d'électricité très élevée.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 18/04/2024
Entre-temps, le maire a fait son mea culpa et déposé une demande de régularisation.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 17/05/2017
Les invités remettent en cause les interdictions de travailler pour les personnes sans papiers, en demande d'asile ou en attente de régularisation.Ouest-France, Janice BOHUON, 13/10/2024
En substance : une famille, sur le territoire français depuis cinq ans, peut effectuer une demande de régularisation.Ouest-France, Vincent THAËRON, 17/04/2018
Cette régularisation leur permettant d'accéder aux droits et prestations sociales français.Ouest-France, Carine JANIN, 12/02/2024
En outre, elle conçoit la régularisation des lots urbains comme la formalisation juridique de la propriété sans se préoccuper des normes d'urbanisation.Dynamiques foncières dans les villes du Sud, 2011, Clara Eugenia Salazar Cruz (Cairn.info)
Pour chacun des régimes, vérifier que le relevé de carrière est bien complet et en demander la régularisation à la caisse de retraite correspondante.Capital, 21/11/2018, « Retraite anticipée : conditions et démarches »
Dans les régimes en points, vous devez donc contrôler que la régularisation des cotisations vous permet bien d'acquérir les points correspondants.Capital, 02/07/2021, « Départ à la retraite : le cadeau parfois empoisonné du… »
Dans tous les cas de figure, la régularisation est obligatoire.Capital, 11/06/2021, « Rapprochement bancaire : définition et objectif »
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