régularisée
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Sentences with the word régularisée
Elle est régularisée et devient définitive lorsque le revenu de l'année en cours est connu.Capital, 18/09/2019, « Retraite de base des pharmaciens »
Elle pense que la deuxième option est plus probable et aimerait entamer une formation, une fois sa situation régularisée.Projets, 2013, Aurore Chaillou (Cairn.info)
Dans ce cas, il est peu probable qu'il se retrouve avoir édifié des constructions que l'autorisation finalement régularisée ne permettrait pas.Revue du droit public, 2020, Julien Martin (Cairn.info)
De même, le dépôt d'une nouvelle autorisation d'urbanisme sur la partie irrégulière du bâtiment pourra être refusé si la situation irrégulière n'est pas préalablement régularisée.Droit et ville, 2013, Stéphane Lelièvre (Cairn.info)
La situation devrait être régularisée début octobre et avant la mi-décembre pour certains cas particuliers.Capital, 09/09/2021, « Impôts : un million de foyers fiscaux victimes d'un bug… »
Une transcription régularisée, qui normaliserait la graphie des mots, développerait les abréviations.Document numérique, 2013, Jacques André, Rémi Jimenes (Cairn.info)
La douleur avait été si longue et si persistante, que la plainte s'était régularisée en un râle monotone et douloureux.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Contrairement à la nomination d'un tuteur testamentaire ou d'un tiers administrateur, la désignation d'un mandataire doit forcément être régularisée devant notaire.Capital, 08/12/2020, « Succession : comment protéger le patrimoine de son enfant mineur… »
Une situation qui doit cependant être régularisée avant de quitter la vie active.Capital, 02/07/2021, « Départ à la retraite : le cadeau parfois empoisonné du… »
Ils constituent pourtant une étendue non régularisée qui a vocation à être intégrée aux plans et programmes de développement urbain municipaux.Dynamiques foncières dans les villes du Sud, 2011, Clara Eugenia Salazar Cruz (Cairn.info)
Tant que sa situation n'est pas régularisée, elle n'aura plus de travail.Genèses, 2001, Michel Villette (Cairn.info)
Une chance : l'armistice est signé avant que leur situation ait été régularisée.Archives juives, 2005, Florence Berceot (Cairn.info)
Ces modèles sont plus rapides que ceux de la famille régularisée et permettent de traiter de très grands graphes.Document numérique, 2012, Yann Jacob, Ludovic Denoyer, Patrick Gallinari (Cairn.info)
Ainsi, chaque enfant a le droit d'être scolarisé, quelle que soit sa situation sociale ou juridique, régularisée ou non.Hommes et Migrations, 2022, Sofia Stratilaki-Klein (Cairn.info)
Elles visent en réalité à accroître la sécurité juridique du destinataire d'une autorisation régularisée, en en organisant l'éventuelle contestation rapidement.Revue du droit public, 2020, Julien Martin (Cairn.info)
La pensée scientifique est une pensée qui ne cesse de se réorganiser par rectification : c'est une pensée normalisée, régularisée.Revue d'histoire des sciences, 2017, Laurent Fedi (Cairn.info)
Quand ce dernier a été âgé de 7 mois, la situation administrative s'est régularisée.Spirale, 2019, Sylvie Tordjman, Dominique Brengard (Cairn.info)
Ce n'est qu'en septembre qu'ils verront leur situation régularisée, avec le versement du crédit ou de la réduction d'impôt.Capital, 05/07/2018, « Réduction d'impôt sur les dons : l'effet pervers du prélèvement… »
Dans ce cas, l'assureur ne versera le capital qu'une fois la situation fiscale régularisée.Capital, 01/08/2018, « Assurance vie : mode d'emploi pour récupérer le capital après… »
L'institution des juges ambulants, régularisée en 1176, lui communique une vie nouvelle.Charles-Victor Langlois (1863-1929)
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