régularisée
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exemples
Phrases avec le mot régularisée
Elle est régularisée et devient définitive lorsque le revenu de l'année en cours est connu.Capital, 18/09/2019, « Retraite de base des pharmaciens »
Dans ce cas, il est peu probable qu'il se retrouve avoir édifié des constructions que l'autorisation finalement régularisée ne permettrait pas.Revue du droit public, 2020, Julien Martin (Cairn.info)
Le groupe pétrolier affirme que la situation est régularisée.Thierry HAMEAU
Elles visent en réalité à accroître la sécurité juridique du destinataire d'une autorisation régularisée, en en organisant l'éventuelle contestation rapidement.Revue du droit public, 2020, Julien Martin (Cairn.info)
La situation devrait être régularisée début octobre et avant la mi-décembre pour certains cas particuliers.Capital, 09/09/2021, « Impôts : un million de foyers fiscaux victimes d'un bug… »
Une chance : l'armistice est signé avant que leur situation ait été régularisée.Archives juives, 2005, Florence Berceot (Cairn.info)
La douleur avait été si longue et si persistante, que la plainte s'était régularisée en un râle monotone et douloureux.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Contrairement à la nomination d'un tuteur testamentaire ou d'un tiers administrateur, la désignation d'un mandataire doit forcément être régularisée devant notaire.Capital, 08/12/2020, « Succession : comment protéger le patrimoine de son enfant mineur… »
Une situation qui doit cependant être régularisée avant de quitter la vie active.Capital, 02/07/2021, « Départ à la retraite : le cadeau parfois empoisonné du… »
La pensée scientifique est une pensée qui ne cesse de se réorganiser par rectification : c'est une pensée normalisée, régularisée.Revue d'histoire des sciences, 2017, Laurent Fedi (Cairn.info)
Ainsi, chaque enfant a le droit d'être scolarisé, quelle que soit sa situation sociale ou juridique, régularisée ou non.Hommes et Migrations, 2022, Sofia Stratilaki-Klein (Cairn.info)
Sa situation est régularisée entre les deux hôpitaux.Laurence GUILMO
En troisième année de droit, la jeune femme se bat pour être régularisée.Tiphaine LE BERRE
Pour espérer voir leur situation régularisée, une procédure est toujours en cours.Tiphaine LE BERRE
Cela alors qu'elle devait être régularisée le mois suivant.Garance HAMEON
Si la situation est régularisée dans le délai, le locataire pourra alors rester dans le logement.Théo LECLERC
Ces modèles sont plus rapides que ceux de la famille régularisée et permettent de traiter de très grands graphes.Document numérique, 2012, Yann Jacob, Ludovic Denoyer, Patrick Gallinari (Cairn.info)
Ce n'est qu'en septembre qu'ils verront leur situation régularisée, avec le versement du crédit ou de la réduction d'impôt.Capital, 05/07/2018, « Réduction d'impôt sur les dons : l'effet pervers du prélèvement… »
Dans ce cas, l'assureur ne versera le capital qu'une fois la situation fiscale régularisée.Capital, 01/08/2018, « Assurance vie : mode d'emploi pour récupérer le capital après… »
L'institution des juges ambulants, régularisée en 1176, lui communique une vie nouvelle.Charles-Victor Langlois (1863-1929)
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