rejeter + article

La majeure partie des membres de notre groupe, libres de choisir selon leur conscience, ont donc rejeté ces articles.Europarl

Elle a pu tout d'abord rejeter article par article les propositions de loi émanant de l'opposition.Revue du droit public, 2014, Denis Jouve (Cairn.info)

La forme de certains articles est déficiente mais pas au point de rejeter l'article immédiatement.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2010, Marc Nikitin, Hervé Stolowy, Anne Pezet, Charles Piot (Cairn.info)

Nous avons rejeté les articles écrits dans une langue autre que le français ou l'anglais.Recherches en soins infirmiers, 2010, Huynh Truc, Marie Alderson (Cairn.info)

Oui, il y a mal, mal volontaire, mais remédiable, puisque l'article n'est pas encore voté ; et puisque l'on réclame un palliatif, nous pouvons, en rejetant l'article, rendre le remède inutile.François Guizot (1787-1874)

Tous les groupes de l'opposition ont déposé des amendements appelant à rejeter cet article.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 04/11/2020

Un amendement appelant à rejeter cet article a été rejeté par seulement cinq voix (317 votes contre 312).Ouest-France, Fabien CAZENAVE, 26/03/2019